Règlement d’exécution (UE) 2024/2385 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2385
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2385
Versionacte d'origine du 09/09/2024 (CELEX 32024R2385)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2024/2385EUR-Lex →

(5) Dans son avis du 12 mai 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que le 4-méthyl-5-vinylthiazole est sûr à certaines concentrations maximales précisées pour chaque espèce. En outre, elle a conclu que le 4-méthyl-5-vinylthiazole est sans danger pour les consommateurs et pour l’environnement à la dose proposée dans les aliments pour animaux. Elle a conclu que le 4-méthyl-5-vinylthiazole devrait être considéré comme un irritant cutané et oculaire, ainsi que comme un sensibilisant cutané et respiratoire. L’Autorité a en outre conclu que, comme l’additif évalué est utilisé dans des denrées alimentaires en tant qu’arôme et que sa fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, aucune démonstration complémentaire de l’efficacité n’était nécessaire. L’Autorité a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2385. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).