(2) La préparation de semduramicine sodium (Aviax 5 %) a été autorisée par le règlement (CE) no 1443/2006 de la Commission pour une durée de 10 ans en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2389 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2389
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2389
Versionacte d'origine du 09/09/2024 (CELEX 32024R2389)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.