Règlement d’exécution (UE) 2024/2389 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2389
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2389
Versionacte d'origine du 09/09/2024 (CELEX 32024R2389)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2024/2389EUR-Lex →

(7) En conséquence de l’autorisation de la préparation de semduramicine sodium (Aviax 5 %) pour les poulets d’engraissement, il convient d’abroger le règlement (CE) no 1443/2006.

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