Article considérant 16

(16) Plus précisément, pour rendre plus fiable la conclusion selon laquelle la metrafenone ne présente pas de propriétés de perturbation endocrinienne, le demandeur devrait fournir, conformément au point 2.2, b), de l’annexe II du règlement (CE) no 1107/2009 et aux orientations pour la détermination des perturbateurs endocriniens, une évaluation actualisée des critères énoncés au point 3.8.2 de l’annexe II du règlement (CE) no 1107/2009 incluant les informations déjà fournies, une étude XETA supplémentaire et, le cas échéant, des informations complémentaires, afin de confirmer l’absence d’activité endocrinienne concernant la modalité T des organismes non cibles autres que les mammifères. En outre, afin d’accroître la fiabilité de la conclusion selon laquelle les métabolites CL 1500834 et CL 3000402 n’ont pas de propriétés génotoxiques, le demandeur devrait fournir une évaluation actualisée de leur génotoxicité.