Règlement d’exécution (UE) 2024/2441 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2441
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2441
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2441)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/2441EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20602 | Enterococcus lactis DSM 22502 |

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus lactis DSM 22502 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additif

À l’état solide

| Toutes les espèces animales | — | | — |

1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 7 octobre 2034

|

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus lactis DSM 22502

|

Méthode d’analyse

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale d’Enterococcus lactis DSM 22502:

méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose bile-esculine-azide (EN 15788)

Identification d’Enterococcus lactis DSM 22502:

— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2441. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).