(39) Le code TARIC résiduel 3824300090 et sa description devraient rester inchangés. Toutefois, sur la base de la nouvelle structure des codes TARIC, il ne comprendra plus le carbure de tungstène, mais inclura les autres carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2461 · Article
Article considérant 39
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2461
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2461
Versionacte d'origine du 17/09/2024 (CELEX 32024R2461)
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