(29) Afin de calculer le CO2(e) pour les effets hors CO2, les exploitants d’aéronefs devraient utiliser une méthode de calcul du CO2(e). Cette approche comprend des modules d’estimation de la consommation de carburant et des différentes émissions (NOx, CO, HC), des modèles de calcul du CO2(e) à l’aide des données d’entrée et des valeurs par défaut décrites aux annexes III bis et III ter du règlement d’exécution (UE) 2018/2066, en cas de lacunes dans les données.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2493 · Article
Article considérant 29
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2493
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2493
Versionacte d'origine du 23/09/2024 (CELEX 32024R2493)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.