Règlement d’exécution (UE) 2024/2507 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2507
IntituléANNEXE I — MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1201
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2507
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2507)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2024/2507EUR-Lex →

Les annexes du règlement d’exécution (UE) 2020/1201 sont modifiées comme suit:

1) L’annexe I est modifiée comme suit:

a) l’entrée suivante est insérée entre «Carya Nutt.» et «Catharanthus roseus (L.) G.Don»:

«Castanea sativa Mill.»;

b) l’entrée suivante est insérée entre «Clematis vitalba L.» et «Coelorachis cylindrica (Michx.) Nash»:

«Clinopodium nepeta (L.) Kuntze»;

c) l’entrée suivante est insérée entre «Coprosma repens A.Rich.» et «Coronilla L.»:

«Cornus sanguinea L.»;

d) l’entrée suivante est insérée entre «Grevillea juniperina Br.» et «Hebe Comm. ex Juss.»:

«Grevillea rosmarinifolia A. Cunn.»;

e) l’entrée suivante est insérée entre «Lonicera japonica Thunb.» et «Lupinus aridorum McFarlin ex Beckner»:

«Lonicera periclymenum L.»;

f) l’entrée suivante est insérée entre «Medicago sativa L.» et «Metrosideros Banks ex Gaertn.»:

«Mentha suaveolens Ehrh.»;

g) l’entrée suivante est insérée entre «Pteridium aquilinum (L.) Kuhn» et «Pyrus L.»:

«Pyracantha coccinea M. Roem.»;

h) l’entrée «Rhamnus L.» est remplacée par l’entrée suivante:

«Rhamnus alaternus L.»;

i) l’entrée suivante est insérée entre «Scabiosa atropurpurea var. maritima L.» et «Setaria magna Griseb.»:

«Senecio inaequidens DC.».

2) L’annexe II est modifiée comme suit:

a) la liste des végétaux spécifiés sensibles à Xylella fastidiosa subspecies fastidiosa est modifiée comme suit:

i) l’entrée suivante est insérée entre «Ficus carica L.» et «Genista lucida L.»:

«Fraxinus angustifolia Vahl»;

ii) l’entrée suivante est insérée entre «Juglans regia L.» et «Lupinus aridorum McFarlin ex Beckner»:

«Liquidambar styraciflua L.»;

iii) l’entrée suivante est insérée entre «Psidium L.» et «Rhamnus alaternus L.»:

«Quercus ilex L.»;

iv) l’entrée suivante est insérée entre «Rhamnus alaternus L.» et «Rubus rigidus Sm.»:

«Rubus ideaus L.»;

b) la liste des végétaux spécifiés sensibles à Xylella fastidiosa subspecies multiplex est modifiée comme suit:

i) l’entrée suivante est insérée entre «Acacia Mill.» et «Acer griseum (Franch.) Pax»:

«Acer granatense Boiss.»;

ii) l’entrée suivante est insérée entre «Carya Nutt.» et «Celtis occidentalis L.»:

«Castanea sativa Mill.»;

iii) l’entrée suivante est insérée entre «Cercis siliquastrum L.» et «Chionanthus L.»:

«Chenopodium album L.»;

iv) l’entrée suivante est insérée entre «Clematis vitalba L.» et «Convolvulus cneorum L.»:

«Clinopodium nepeta (L.) Kuntze»;

v) l’entrée suivante est insérée entre «Coprosma repens A.Rich.» et «Coronilla L.»:

«Cornus sanguinea L.»;

vi) l’entrée suivante est insérée entre «Grevillea juniperina Br.» et «Hebe Comm. ex Juss.»:

«Grevillea rosmarinifolia A. Cunn.»;

vii) l’entrée suivante est insérée entre «Lonicera japonica Thunb.» et «Lupinus aridorum McFarlin ex Beckner»:

«Lonicera periclymenum L.»;

viii) l’entrée suivante est insérée entre «Medicago sativa L.» et «Metrosideros Banks ex Gaertn.»:

«Mentha suaveolens Ehrh.»;

ix) «Rhamnus L.» est remplacé par le texte suivant:

«Rhamnus alaternus L.»;

x) l’entrée suivante est insérée entre «Scabiosa atropurpurea var. maritima L.» et «Solidago virgaurea L.»:

«Senecio inaequidens DC.».

3) À l’annexe III, la partie D suivante est ajoutée:

«PARTIE D

Zone infectée au Portugal

Au Portugal, la zone infectée englobe les lieux suivants:

Région de Porto

Certaines parties des paroisses civiles suivantes situées dans la municipalité d’Espinho:

Anta e Guetim

Espinho

Silvalde

Paroisses civiles situées dans la municipalité de Gondomar:

Gondomar (São Cosme), Valbom e Jovim

Certaines parties des paroisses civiles suivantes situées dans la municipalité de Gondomar:

Baguim do Monte (Rio Tinto)

Fânzeres e São Pedro da Cova

Foz do Sousa e Covelo

Melres e Medas

Rio Tinto

Certaines parties de la paroisse civile suivante située dans la municipalité de Maia:

Pedrouços

Certaines parties des paroisses civiles suivantes situées dans la municipalité de Matosinhos:

Custóias, Leça do Balio e Guifões

São Mamede de Infesta e Senhora da Hora

Paroisses civiles situées dans la municipalité de Porto:

Bonfim

Campanhã

Cedofeita, Ildefonso, Sé, Miragaia, Nicolau, Vitória

Paranhos

Certaines parties des paroisses civiles suivantes situées dans la municipalité de Porto:

Aldoar, Foz do Douro e Nevogilde

Lordelo do Ouro e Massarelos

Ramalde

Paroisses civiles situées dans la municipalité de Santa Maria da Feira:

Argoncilhe

Fiães

Nogueira da Regedoura

Sanguedo

Certaines parties des paroisses civiles suivantes situées dans la municipalité de Santa Maria da Feira:

Caldas de São Jorge e Pigeiros

Canedo, Vale e Vila Maior

Lobão, Gião, Louredo e Guisande

Lourosa

Mozelos

Santa Maria de Lamas

São João de Ver

São Paio de Oleiros

Municipalité de Vila Nova de Gaia:

toutes les paroisses civiles».

4) À l’annexe IV, dans la partie B «Analyses moléculaires en vue de l’identification des sous-espèces de Xylella fastidiosa», les points suivants sont ajoutés:

«4. PCR en temps réel selon Dupas et al., 2019, pour la détermination de toutes les sous-espèces;

5. PCR en temps réel selon Hodgetts et al., 2021, pour la détermination de toutes les sous-espèces.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2507. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).