Version d'origine : acte du 26/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2507
IntituléANNEXE II — MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1770
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2507
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2507)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2507EUR-Lex →
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1770 est modifiée comme suit:
1) L’entrée suivante est insérée entre «Coffea» et «Lavandula dentata L.»:
«Lavandula angustifolia Mill.».
2) Les entrées suivantes sont insérées entre «Lavandula dentata L.» et «Nerium oleander L.»:
«Lavandula x intermedia Emeric ex Loisel»;
«Lavandula latifolia Medik»;
«Lavandula stoechas L.».
3) L’entrée suivante est insérée entre «Prunus dulcis (Mill.) D.A.Webb» et «Solanum tuberosum L.»:
«Salvia rosmarinus Spenn.».
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