Règlement d’exécution (UE) 2024/2507 · Article

Article considérant 27

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2507
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2507
Versionacte d'origine du 26/09/2024 (CELEX 32024R2507)
RéférenceConsidérant 27 du règlement d’exécution (UE) 2024/2507EUR-Lex →

(27) Depuis l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2020/1201, l’Autorité a mis à jour sa base de données des végétaux, autres que les semences, destinés à la plantation, dont on sait qu’ils sont sensibles à l’organisme nuisible spécifié. Par conséquent, les végétaux Acer granatense Boiss., Castanea sativa Mill., Chenopodium album L., Clinopodium nepeta (L.) Kuntze, Cornus sanguinea L., Fraxinus angustifolia Vahl, Grevillea rosmarinifolia A. Cunn., Liquidambar styraciflua L., Lonicera periclymenum L., Mentha suaveolens Ehrh., Pyracantha coccinea M. Roem., Senecio inaequidens Dc. doivent, en tant que végétaux hôtes de certaines sous-espèces de l’organisme nuisible spécifié, être inscrits aux annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2020/1201.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2507. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).