Règlement (UE) 2024/2594 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/11/2025 (consolidation EUR-Lex 02024R2594-20251113, la plus récente en français ; acte d'origine du 18/09/2024).

TexteRèglement (UE) 2024/2594
IntituléANNEXE II — ESPÈCES INDICATRICES D’EMV
RattachementRèglement (UE) 2024/2594
VersionConsolidée au 13/11/2025 (CELEX 02024R2594-20251113)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2024/2594EUR-Lex →

La liste ci-après énumère sept types d’habitats et d’éléments physiques pour la zone de réglementation, avec les taxons les plus susceptibles de se trouver dans ces habitats, qui seront considérés comme des indicateurs d’EMV.

| Type d’habitat d’EMV | Taxon représentatif

|

1. Récif corallien d’eau froide

|

a) Récif de Lophelia pertusa

b) Récif de Solenosmilia variabilis

|

Lophelia pertusa

Solenosmilia variabilis

|

2. Jardin de coraux

|

a) Jardin sur substrat dur

|

i) Jardins de coraux gorgoniens et de corail noir sur substrat dur

|

Anthothelidae

Chrysogorgiidae

Isididae, Keratoisidinae

Plexauridae

Acanthogorgiidae

Coralliidae

Paragorgiidae

Primnoidae

Schizopathidae

|

ii) Scléractiniaires coloniaux sur affleurements rocheux

|

Lophelia pertusa

Solenosmilia variabilis

|

iii) Agrégations de scléractiniaires non récifales

|

Enallopsammia rostrata

Madrepora oculata

|

b) Jardins de coraux sur substrat meuble

|

i) Jardins de coraux gorgoniens et de corail noir sur substrat meuble

| Chrysogorgiidae

|

ii) Champs de madréporaires

|

Caryophylliidae

Flabellidae

|

iii) Champs de corail chou-fleur

| Nephtheidae

|

3. Agrégats d’éponges en eau profonde

| Autres agrégats d’éponges |

Geodiidae

Ancorinidae

Pachastrellidae

| Jardins d’éponges sur substrat dur |

Axinellidae

Mycalidae

Polymastiidae

Tetillidae

| Colonies d’éponges de verre |

Rossellidae

Pheronematidae

| Champs de plumes de mer |

Anthoptilidae

Pennatulidae

Funiculinidae

Halipteridae

Kophobelemnidae

Protoptilidae

Umbellulidae

Vigulariidae

| Champs de cérianthaires | Cerianthidae

| Faune émergée des fonds sableux et vaseux |

Bourgetcrinidae

Antedontidae

Hyocrinidae

Xenophyophora

Syringamminidae

| Champs de bryozoaires |

| Éléments physiques | Explication

| Monts sous-marins isolés | Monts sous-marins non-MAR

| Pentes abruptes et pics sur les dorsales médio-océaniques | Dorsales et pics abrupts abritant des jardins de coraux et une forte densité d’autres espèces d’EMV.

| Dômes | Élément topographique s’élevant à moins de 1 000 m du fond marin.

| Caractéristiques de type canyon | Caractéristique de «captage» à flancs abrupts qui n’est pas nécessairement associée à un plateau, à une île ou à une rive.

| Flancs abrupts >6,4o | D’après NAFO SCR Doc. 11/73

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R2594-20251113. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).