Version consolidée au 13/11/2025 (consolidation EUR-Lex 02024R2594-20251113, la plus récente en français ; acte d'origine du 18/09/2024).
TexteRèglement (UE) 2024/2594
IntituléANNEXE XV — SIGNAL D’INSPECTION CPANE
RattachementRèglement (UE) 2024/2594
VersionConsolidée au 13/11/2025 (CELEX 02024R2594-20251113)
RéférenceAnnexe XV du règlement (UE) 2024/2594EUR-Lex →
Deux flammes, l’une directement au-dessus de l’autre, à utiliser de jour et dans des conditions de visibilité normales.
Les canots d’accostage doivent arborer l’une des flammes d’inspection dans les conditions décrites ci-après. La flamme peut être réduite à demi-échelle. La flamme peut être peinte sur la coque ou sur toute partie verticale du canot. Dans ce cas, il n’est pas utile de reproduire les lettres noires «NE».
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