Règlement (UE) 2024/2594 · Article

Article annexe XX

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/11/2025 (consolidation EUR-Lex 02024R2594-20251113, la plus récente en français ; acte d'origine du 18/09/2024).

TexteRèglement (UE) 2024/2594
IntituléANNEXE XX — INFORMATIONS RELATIVES À LA DÉSIGNATION DES PORTS
RattachementRèglement (UE) 2024/2594
VersionConsolidée au 13/11/2025 (CELEX 02024R2594-20251113)
RéférenceAnnexe XX du règlement (UE) 2024/2594EUR-Lex →

| Identification du port

| Pays | Nom du port |

Code du port

(LOCODE/ONU, si disponible)

|

Poste de contrôle et d’inspection frontalier

(Oui/Non)

| Type de port

| Débarquement | Transbordement | Autres services portuaires

| | | | | | |

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