Règlement (UE) 2024/2597 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/10/2024, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02024R2597-20241007 du 07/10/2024, la plus récente en français).

TexteRèglement (UE) 2024/2597
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) 2024/2597
VersionVersion d'origine (CELEX 02024R2597-20241007)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2024/2597EUR-Lex →

L’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit:

1) L’entrée «E 200 Acide sorbique» est modifiée comme suit:

a) la spécification «Description» est remplacée par le texte suivant:

| «Description | Aiguilles incolores ou poudre cristalline fluide de couleur blanche, ayant une légère odeur caractéristique et ne présentant aucune modification de couleur après 90 minutes de chauffage à 105 °C»

b) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:

| «Pureté

| Teneur en eau | Pas plus de 0,5 % (méthode de Karl Fischer)

| Cendres sulfatées | Pas plus de 0,2 %

| Aldéhydes | Pas plus de 0,1 % (exprimés en formaldéhyde)

| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,01 mg/kg

| Zinc | Pas plus de 0,1 mg/kg»

2) L’entrée «E 202 Sorbate de potassium» est modifiée comme suit:

a) la spécification «Description» est remplacée par le texte suivant:

| «Description | Poudre cristalline ou granules de couleur blanche ne présentant pas de modification de couleur après 90 minutes de chauffage à 105 °C»

b) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:

| «Pureté

| Perte à la dessiccation | Pas plus de 1,0 % (105 °C, 3 heures)

| Acidité ou alcalinité | Pas plus de 1,0 % environ (exprimée en acide sorbique ou en K2CO3)

| Aldéhydes | Pas plus de 0,1 %, exprimés en formaldéhyde

| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,01 mg/kg

| Zinc | Pas plus de 0,1 mg/kg»

(3) L’entrée «E 310 Gallate de propyle» est modifiée comme suit:

a) la spécification «Définition» est remplacée par le texte suivant:

| «Définition | Le gallate de propyle est produit par estérification d’acide gallique avec du propanol. La réaction est catalysée à l’acide sulfurique.

| Einecs | 204-498-2

| Nom chimique | Gallate de propyle, ester propylique d’acide gallique, ester n-propylique d’acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque

| Formule chimique | C10H12O5

| Poids moléculaire | 212,20

| Composition | Pas moins de 98 % calculés sur la base de la forme anhydre»

b) la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:

| «Pureté

| Perte à la dessiccation | Pas plus de 0,5 % (110 °C, 4 heures)

| Cendres sulfatées | Pas plus de 0,1 %

| Acide libre | Pas plus de 0,5 % (exprimé en acide gallique)

| Absorption spécifique dans l’éthanol |

(275 nm) supérieure ou égale à 485 et inférieure ou égale à 520

| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,3 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R2597-20241007. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).