Règlement (UE) 2024/2597 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/10/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/2597
RattachementRèglement (UE) 2024/2597
Versionacte d'origine du 04/10/2024 (CELEX 32024R2597)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (UE) 2024/2597EUR-Lex →

(4) L’acide sorbique (E 200), le sorbate de potassium (E 202) et le gallate de propyle (E 310) sont des substances autorisées conformément aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008.

Aller plus loin

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