Règlement d’exécution (UE) 2024/2673 · Article

Article considérant 174

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/10/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2673
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2673
Versionacte d'origine du 11/10/2024 (CELEX 32024R2673)
RéférenceConsidérant 174 du règlement d’exécution (UE) 2024/2673EUR-Lex →

(174) Les chiffres indiqués concernant la capacité se réfèrent à la capacité installée, qui a augmenté de 7 % au cours de la période considérée. Les installations de production de fil en fibre de verre font l’objet d’une maintenance régulière tous les 5 ans. Cela inclut régulièrement la mise à jour de certaines technologies, ce qui a entraîné cette augmentation de capacité.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2673. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).