Article considérant 492

(492) Les données de BMI présentent des évaluations mensuelles des prix des cellules de batteries lithium-ion pour les marchés chinois, européens, asiatiques (à l’exclusion de la RPC) et nord-américains, exprimés au niveau départ usine. Pour la période d’enquête, ces données montrent que le prix des cellules NMC au kWh et au niveau départ usine était au moins 10 % et jusqu’à 30 % plus élevé sur les marchés de l’Union, d’Amérique du Nord ou d’Asie que sur le marché chinois, indépendamment de leurs compositions chimiques spécifiques (111, 523, 622 ou 811). En l’absence d’évaluation du prix des cellules LFP accessible au public et compte tenu du défaut de coopération des pouvoirs publics chinois, l’écart de prix entre le marché chinois et les autres marchés a également été jugé valable pour les cellules LFP. Cette comparaison devrait être considérée au regard du fait que la part de marché des producteurs de batteries chinois sur le marché de l’Union était proche de 40 % en 2023. La Commission n’a pas pu trouver de données suffisamment détaillées sur la part de marché des producteurs de batteries chinois en Amérique du Nord. Toutefois, les données douanières des États-Unis montrent qu’en 2023, les États-Unis ont importé directement à eux seuls 13,1 milliards d’USD de batteries lithium-ion en provenance de Chine, soit 70 % de l’ensemble des importations américaines de batteries lithium-ion en 2023. En outre, l’Union européenne et l’Amérique du Nord sont les deux principales destinations des exportations chinoises de batteries lithium-ion. Eu égard aux éléments de preuve susmentionnés, la Commission ne pouvait pas exclure que les producteurs de batteries chinois représentent également un pourcentage important de la part de marché nord-américaine. Cela a également été confirmé par les données de BMI, qui montrent que les marchés de l’Union ainsi que de l’Amérique du Nord dépendaient des importations au cours de la période d’enquête, étant donné que l’approvisionnement national ne représentait respectivement que 26 % et 34 % de la demande. Parallèlement, la RPC disposait d’une offre excédentaire de batteries qui suffisait à répondre à ce manque. En l’absence d’éléments indiquant le contraire, la Commission a considéré que les importations de batteries de la RPC pouvaient combler ce manque et détenaient une part de marché allant jusqu’à environ 70 % sur ces deux marchés. Si cette comparaison des prix montre que les prix sur les marchés non chinois sont systématiquement plus élevés, la Commission a également estimé que cette analyse avait été réalisée sur une base prudente, étant donné que les prix ont été relevés au niveau départ usine et que les coûts de transport de la RPC vers ces marchés n’ont donc pas été pris en considération. Si les coûts de transport étaient inclus, et compte tenu de la part de marché des producteurs de batteries chinois sur ces marchés, l’écart de prix serait encore plus important.