(3) Les auteurs de l’étude ont mis au point un outil qui permet de prédire le comportement de biodégradation des polymères à l’aide d’un modèle mathématique, en établissant une corrélation entre la biodégradabilité en conditions d’essai et dans les milieux naturels représentatifs des différentes régions de l’Union. Plusieurs facteurs ont ainsi été évalués, tels que la température, le pH et la teneur en eau du sol, la température de l’eau et d’autres facteurs liés aux caractéristiques des polymères (structure chimique, cristallinité, surface et épaisseur). Des propositions concernant les critères de biodégradabilité dans le sol et dans l’eau ont été formulées dans le cadre de l’étude.
Règlement délégué (UE) 2024/2770 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement délégué (UE) 2024/2770
RattachementRèglement délégué (UE) 2024/2770
Versionacte d'origine du 15/07/2024 (CELEX 32024R2770)
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