Règlement délégué (UE) 2024/2786 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/07/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2024/2786
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement délégué (UE) 2024/2786
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2786)
RéférenceAnnexe I du règlement délégué (UE) 2024/2786EUR-Lex →

L’annexe I, partie II, du règlement (UE) 2019/1009 est modifiée comme suit:

1) À la section «PFC 1.A: ENGRAIS ORGANIQUE», dans le tableau du point 4, les termes «Escherichia coli ou Enterococcaceae» sont remplacés par les termes «Escherichia coli ou entérocoques».

2) À la section «PFC 1.B: ENGRAIS ORGANO-MINÉRAL», dans le tableau du point 5, les termes «Escherichia coli ou Enterococcaceae» sont remplacés par les termes «Escherichia coli ou entérocoques».

3) À la section «PFC 1.C: ENGRAIS INORGANIQUE», dans le tableau du point 2, les termes «Escherichia coli ou Enterococcaceae» sont remplacés par les termes «Escherichia coli ou entérocoques».

4) À la section «PFC 3.A: AMENDEMENT ORGANIQUE DU SOL», dans le tableau du point 4, les termes «Escherichia coli ou Enterococcaceae» sont remplacés par les termes «Escherichia coli ou entérocoques».

5) À la section «PFC 3.B: AMENDEMENT INORGANIQUE DU SOL», dans le tableau du point 4, les termes «Escherichia coli ou Enterococcaceae» sont remplacés par les termes «Escherichia coli ou entérocoques».

6) À la section «PFC 4: SUPPORT DE CULTURE», dans le tableau du point 4, les termes «Escherichia coli ou Enterococcaceae» sont remplacés par les termes «Escherichia coli ou entérocoques».

7) À la section «PFC 6.A: BIOSTIMULANT MICROBIEN DES VÉGÉTAUX», dans le tableau du point 2, le terme «Enterococcaceae» est remplacé par le terme «Entérocoques».

8) À la section «PFC 6.B: BIOSTIMULANT NON MICROBIEN DES VÉGÉTAUX», dans le tableau du point 2, les termes «Escherichia coli ou Enterococcaceae» sont remplacés par les termes «Escherichia coli ou entérocoques».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2786. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).