Article considérant 9

(9) Les polymères qui relèvent déjà de la CMC 9 doivent être soumis avec succès à un essai de toxicité aiguë sur la croissance des végétaux, à un essai de toxicité aiguë sur les vers de terre et à un essai d’inhibition de la nitrification en présence de micro-organismes du sol. Afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement, il convient de soumettre aux mêmes essais les polymères des films plastiques. En outre, étant donné que les polymères des films plastiques sont utilisés en plus grandes quantités que les autres polymères relevant de la CMC 9, il convient de les soumettre également à un essai de toxicité chronique sur les vers de terre.