Article considérant 40

(40) Les facteurs de risque qui sont importants et spécifiques à l’émetteur et à ses valeurs mobilières devraient être mentionnés dans le prospectus. C’est pourquoi les facteurs de risque doivent également être présentés en un nombre limité de catégories de risque en fonction de leur nature. Toutefois, pour alléger la charge pesant sur les émetteurs, l’obligation de classer les facteurs de risque les plus significatifs devrait être remplacée par l’obligation d’énumérer, dans chaque catégorie, les facteurs de risque les plus significatifs d’une manière qui soit cohérente avec l’évaluation effectuée par l’émetteur. Afin de rendre le prospectus plus compréhensible et de permettre aux investisseurs de prendre plus facilement des décisions d’investissement en connaissance de cause, il est nécessaire de préciser que les émetteurs ne doivent pas surcharger le prospectus par la mention de facteurs de risque génériques, qui ne servent qu’à limiter leur responsabilité ou qui pourraient occulter les facteurs de risque spécifiques dont les investisseurs devraient avoir connaissance.