(10) Plusieurs des organismes nuisibles dont les végétaux spécifiés sont les hôtes, et notamment les organismes nuisibles Coleosporium asterum (Dietel) Sydow et P. Sydow, Coleosporium paederiae Dietel ex Hirats. f., Coleosporium phellodendri Komarov, Crisicoccus pini (Kuwana), Dendrolimus spectabilis (Butler), Dendrolimus superans Butler, Matsucoccus matsumurae (Kuwana), Sirex nitobei Mats., Thecodiplosis japonensis Uchida et Inouye et Urocerus japonicus (F. Sm.), ne figurent pas encore sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union car leur risque phytosanitaire n’a pas été pleinement évalué. Par conséquent, étant donné que le présent règlement traite d’un risque phytosanitaire particulier qui n’est pas encore pleinement évalué, les exigences qu’il fixe devraient être de nature temporaire en application de l’article 7 du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 afin de permettre un réexamen complet de ce risque.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2852 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2852
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2852
Versionacte d'origine du 11/11/2024 (CELEX 32024R2852)
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