Règlement d’exécution (UE) 2024/2852 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2852
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2852
Versionacte d'origine du 11/11/2024 (CELEX 32024R2852)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2024/2852EUR-Lex →

(3) Certains organismes de quarantaine de l’Union tels que Gymnosporangium spp. ont deux hôtes taxonomiquement différents pour leurs différents stades des spores. Par conséquent, pour s’assurer que les organismes nuisibles en cause sont absents de la zone, dans le cas des exportations de végétaux de Juniperus, il convient d’introduire des exigences en matière d’inspection également pour les végétaux de Chaenomeles Lindl., Crataegus L., Cydonia Mill., Juniperus L., Malus Mill., Photinia Ldl. et Pyrus L. qui sont originaires des mêmes lieux de production mais qui ne sont pas nécessairement destinés à être exportés vers l’Union.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2852. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).