(7) De plus, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a conclu dans son avis du 15 mars 2019 que les végétaux de Chamaecyparis Spach et de Pinus parviflora Sieb. et Zucc. (Pinus pentaphylla Mayr) sont aussi des hôtes de l’organisme nuisible Urocerus japonicus (F. Sm.). Dès lors, cet organisme nuisible devrait également être considéré comme un organisme nuisible en cause pour ces végétaux et faire l’objet de mesures appropriées.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2852 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2852
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2852
Versionacte d'origine du 11/11/2024 (CELEX 32024R2852)
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