À l’annexe I du règlement (CE) no 2073/2005, le chapitre 1 (Critères de sécurité des denrées alimentaires) est modifié comme suit:
1) La ligne 1.2 est remplacée par le texte suivant:
| Catégorie de denrées alimentaires | Micro-organismes/toxines, métabolites | Plan d’échantillonnage | Limites | Méthode d’analyse de référence | Stade d’application du critère
| n | c | m | M
|
«1.2 Denrées alimentaires prêtes à être consommées permettant le développement de L. monocytogenes, autres que celles destinées aux nourrissons ou à des fins médicales spéciales
| Listeria monocytogenes | 5 | 0 | 100 ufc/g | EN/ISO 11290-2 | Produits mis sur le marché pendant leur durée de conservation
| 5 | 0 | Non détecté dans 25 g | EN/ISO 11290-1 | Produits mis sur le marché pendant leur durée de conservation
2) Dans les notes d’interprétation des résultats des analyses, la note «L. monocytogenes dans les denrées alimentaires prêtes à être consommées permettant le développement de L. monocytogenes avant que la denrée alimentaire n’ait quitté le contrôle immédiat de l’opérateur qui l’a fabriquée, lorsque celui-ci n’est pas en mesure de démontrer que ces produits ne dépasseront pas la valeur limite de 100 ufc/g pendant toute leur durée de conservation:
— qualité satisfaisante lorsque toutes les valeurs observées indiquent l’absence de la bactérie,
— qualité insatisfaisante lorsque la présence de la bactérie est détectée dans une unité de l’échantillon.»
est remplacée par le texte suivant:
«L. monocytogenes dans les denrées alimentaires prêtes à être consommées permettant le développement de L. monocytogenes si l’exploitant du secteur alimentaire qui a produit les denrées alimentaires n’a pas été en mesure de démontrer, à la satisfaction de l’autorité compétente, que le niveau de L. monocytogenes ne dépassera pas la limite de 100 ufc/g pendant toute la durée de conservation des denrées alimentaires:
— qualité satisfaisante si toutes les valeurs observées indiquent que la bactérie n’est pas détectée dans une unité de l’échantillon,
— qualité insatisfaisante si la présence de la bactérie est détectée dans une unité de l’échantillon.».