Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 25/11/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
1. La description des variables des données structurelles centrales énumérées à l’annexe III du règlement (UE) 2018/1091 figure à l’annexe I du présent règlement.
2. La liste des variables pour les thèmes et thèmes détaillés de chaque module figure à l’annexe II.
3. Les descriptions des variables à utiliser par les États membres pour les thèmes et thèmes détaillés de chaque module, telles qu’énumérées à l’annexe II, figurent à l’annexe III.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.