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I. VARIABLES GÉNÉRALES
| Informations de l’enquête
| CGNR 001 | - |
Identifiant de l’exploitation agricole
L’identifiant unique de l’exploitation agricole est un identifiant numérique unique pour la transmission des données.
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Localisation de l’exploitation agricole
L’exploitation agricole est située là où l’exploitation exerce sa principale activité agricole.
| CGNR 002 | - |
Localisation géographique
Le code de la cellule dans laquelle l’exploitation agricole se situe au sein de la grille à usage paneuropéen à maille de 1 km de côté conforme à la directive INSPIRE. Ce code sera utilisé uniquement pour la transmission des données.
Pour les besoins de la diffusion des données, outre les mécanismes normaux de contrôle de la divulgation des données tabulaires, la grille de 1 km ne sera utilisée que si la grille compte plus de 10 exploitations agricoles; à défaut, des grilles imbriquées de 5 km, 10 km ou plus grandes seront utilisées selon les besoins.
| CGNR 003 | - |
Région NUTS 3
Le code de la région NUTS 3 [selon le règlement (CE) no 1059/2003 du Parlement européen et du Conseil] dans laquelle l’exploitation est située.
| CGNR 004 | - |
L’exploitation agricole comporte des surfaces classées dans des zones soumises à des contraintes naturelles au sens du règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil
Des informations sur les surfaces classées dans des zones soumises à des contraintes naturelles (ZCN) doivent être fournies en conformité avec à l’article 32 du règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil ou, le cas échéant, la législation la plus récente.
L — L’exploitation agricole est située dans une zone autre qu’une zone de montagne, qui est soumise à des contraintes naturelles importantes.
M — L’exploitation agricole est située dans une zone de montagne.
O — L’exploitation agricole est située dans une autre zone soumise à des contraintes spécifiques.
N — L’exploitation agricole ne fait pas partie d’une zone soumise à des contraintes naturelles.
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Personnalité juridique de l’exploitation agricole
La personnalité juridique de l’exploitation agricole dépend du statut de l’exploitant.
| | La responsabilité juridique et économique de l’exploitation agricole est assumée par:
| CGNR 005 | - |
Une personne physique, exploitant individuel dans une exploitation agricole indépendante
Une personne physique exploitant seule une exploitation agricole qui n’est liée à d’autres exploitations agricoles ni par une gestion commune ni par des dispositions similaires.
Les exploitations agricoles qui remplissent cette condition sont appelées des «exploitations individuelles».
| CGNR 006 | - | - | Si oui, l’exploitant est-il également le chef d’exploitation de l’exploitation agricole?
| CGNR 007 | - | - | - | Si non, le chef d’exploitation de l’exploitation agricole est-il un membre de la famille de l’exploitant?
| CGNR 008 | - | - | - | - | Si oui, le chef d’exploitation de l’exploitation agricole est-il le conjoint de l’exploitant?
| CGNR 009 | - |
Propriété partagée
Des personnes physiques, qui sont les seuls exploitants d’une exploitation agricole qui n’est liée à aucune exploitation agricole d’autres exploitants, et qui partagent la propriété et la gestion de l’exploitation agricole.
| CGNR 010 | - |
Deux personnes physiques ou plus, partenaires dans une exploitation agricole en groupement
Le ou les partenaires d’une exploitation en groupement sont des personnes physiques qui possèdent, afferment ou gèrent conjointement une exploitation agricole ou gèrent conjointement leur exploitation individuelle comme s’il s’agissait d’une seule et même exploitation. La coexploitation doit s’effectuer formellement selon la législation ou, au moins, par accord écrit.
| CGNR 011 | - |
Personne morale
Un sujet de droit autre qu’une personne physique, mais titulaire des droits et obligations d’un particulier, par exemple la possibilité de poursuivre ou d’être poursuivi en justice (capacité légale générale propre).
| CGNR 012 | - | - |
Si oui, l’exploitation agricole fait-elle partie d’un groupe d’entreprises ?
Un groupe d’entreprises est une association d’entreprises liées entre elles par des liens juridiques et/ou financiers et contrôlées par la tête du groupe.
Par «entreprise», on entend la plus petite combinaison d’unités juridiques correspondant à une unité organisationnelle de production de biens et de services, bénéficiant d’un certain degré d’autonomie décisionnelle, notamment concernant l’affectation de ses ressources courantes. Une entreprise exerce une ou plusieurs activités dans un ou plusieurs lieux. Elle peut être constituée d’une seule entité juridique.
| CGNR 013 | - |
L’exploitation agricole est une unité de terres communes
À des fins de collecte et d’enregistrement des données, une exploitation agricole de type «unité de terres communes» est une entité dont la superficie agricole utilisée (SAU) est utilisée par d’autres exploitations agricoles en vertu de droits communs.
| CGNR 014 | - |
L’exploitant bénéficie d’un soutien de l’Union européenne pour les terres ou les animaux de l’exploitation agricole et est donc inclus dans le système intégré de gestion et de contrôle (SIGC)
L’exploitant est un agriculteur actif au sens de l’article 9 du règlement (UE) no 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil ou, le cas échéant, la législation la plus récente, et la demande de subvention a été acceptée.
| CGNR 015 | - |
L’exploitant est un jeune agriculteur ou un nouveau venu dans l’agriculture qui a reçu un soutien financier à cette fin au titre de la politique agricole commune (PAC) au cours des trois dernières années
Le soutien financier peut concerner les paiements directs au titre des articles 50 et 51 du règlement (UE) no 1307/2013 ou le soutien apporté par les programmes de développement rural conformément à l’article 19, paragraphe 1, point a), i) — aide à l’installation des jeunes agriculteurs, du règlement (UE) no 1305/2013 ou, le cas échéant, la législation la plus récente.
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Chef d’exploitation de l’exploitation agricole
Le chef d’exploitation de l’exploitation agricole est la personne physique qui est responsable de la gestion financière courante et quotidienne ainsi que des activités de production de l’exploitation agricole concernée.
Le travail agricole correspond à tout type de travail effectué dans l’exploitation contribuant:
i) aux activités définies à l’article 2, point a), du règlement (UE) 2018/1091;
ii) à l’entretien des moyens de production;
iii) aux activités découlant directement de ces activités de production.
Le temps consacré au travail agricole dans l’exploitation désigne le temps de travail effectivement consacré au travail agricole sur l’exploitation, à l’exclusion du temps consacré au travail pour les besoins du ménage de l’exploitant ou du chef d’exploitation.
L’unité de travail annuel (UTA) est l’emploi en équivalent temps plein, c’est-à-dire le nombre total d’heures de travail effectuées divisé par le nombre moyen d’heures de travail effectuées par an dans les emplois à temps plein dans le pays concerné.
Le travail à temps plein est à considérer selon le nombre d’heures minimal imposé dans les règles nationales régissant les contrats de travail pour la qualification d’un emploi à temps plein. Si le nombre d’heures n’est pas indiqué dans ces contrats, le nombre de 1 800 heures annuelles (225 jours de travail de 8 heures) sera retenu.
| CGNR 016 | - |
Date de naissance
L’année de naissance du chef d’exploitation de l’exploitation agricole.
| CGNR 017 | - |
Sexe
Le sexe du chef d’exploitation de l’exploitation agricole:
M — Masculin.
F — Féminin.
| CGNR 018 | - |
Travail agricole dans l’exploitation agricole (à l’exclusion du travail domestique)
Tranche de pourcentage d’unités de travail annuel des travaux agricoles effectués par le chef d’exploitation de l’exploitation agricole.
| CGNR 019 | - |
Année de la classification en tant que chef d’exploitation de l’exploitation agricole
L’année au cours de laquelle le chef d’exploitation de l’exploitation agricole a assumé ce rôle.
| CGNR 020 | - |
Formation agricole du chef d’exploitation
Le niveau de formation agricole le plus élevé obtenu par le chef d’exploitation:
PRACT — Uniquement une expérience agricole pratique, si l’expérience du chef d’exploitation a été acquise dans le cadre de travaux dans une exploitation agricole.
BASIC — Formation agricole de base, si le chef d’exploitation a suivi une formation dans une école d’enseignement agricole de base et/ou dans un centre de formation spécialisé dans certaines disciplines (y compris l’horticulture, la viticulture, la sylviculture, la pisciculture, la science vétérinaire, la technologie agricole et les disciplines associées); un apprentissage agricole mené à son terme est également considéré comme une formation agricole de base.
FULL — Formation agricole complète, si le chef d’exploitation a suivi, en continu, une formation d’une durée équivalente à au moins deux années de formation à temps complet après la fin de la scolarité obligatoire dans une école d’enseignement agricole, université ou école supérieure dans les domaines de l’agriculture, l’horticulture, la viticulture, la sylviculture, la pisciculture, la science vétérinaire, la technologie agricole ou une autre discipline associée.
| CGNR 021 | - |
Formation professionnelle entreprise par le chef d’exploitation au cours des 12 derniers mois
Si le chef d’exploitation a suivi une formation professionnelle, une mesure ou une activité de formation qui est dispensée par un formateur ou un établissement de formation et dont le but premier est l’acquisition de nouvelles compétences en rapport avec les activités de l’exploitation ou avec des activités directement liées à l’exploitation, ou le développement et l’amélioration de compétences existantes.
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Modes de faire valoir de la SAU (par rapport à l’exploitant)
Le mode de faire valoir dépend de la situation lors d’un jour de référence de l’année de l’enquête.
| CGNR 022 | - |
Terres exploitées en propriété
Hectares de SAU de l’exploitation dont l’exploitant est propriétaire ou qu’il exploite sous un statut équivalent (usufruitier, emphytéote, etc.).
| CGNR 023 | - |
Terres louées
Hectares de SAU qui sont loués par l’exploitation en échange d’une redevance fixée d’avance (payée en espèces et/ou en nature) moyennant un contrat (écrit ou oral) de location. La SAU n’est attribuée qu’à une seule exploitation agricole. Si la SAU est louée à plusieurs exploitations au cours de l’année de référence, elle est normalement imputée à celle avec laquelle elle est associée au jour de référence de l’enquête ou à celle qui l’a utilisée le plus longtemps au cours de l’année de référence.
| CGNR 024 | - |
Métayage et autres modes de faire valoir
Hectares de SAU qui sont:
a) en métayage, en ce sens qu’ils sont exploités en association par le concédant et le métayer sur la base d’un bail à métayage (écrit ou oral). Le produit (économique ou physique) de la superficie ainsi exploitée est partagé entre les deux parties selon une répartition convenue;
b) utilisés selon d’autres modes de faire-valoir, n’entrant dans aucune autre des catégories précédentes.
| CGNR 025 | - |
Terres communes
Hectares de SAU utilisés par l’exploitation agricole, mais ne lui appartenant pas directement, c’est-à-dire sur lesquels des droits communs s’appliquent.
| CGNR 026 | - |
Agriculture biologique
L’exploitation agricole a des méthodes de production conformes i) au règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil ou, le cas échéant, à la législation la plus récente, et ii) aux règles nationales d’application correspondantes pour la production biologique.
| CGNR 027 | - |
SAU totale de l’exploitation agricole sur laquelle des méthodes de production agricole biologiques sont appliquées et certifiées conformément aux règles nationales ou à celles de l’Union européenne
Hectares de la SAU de l’exploitation agricole sur lesquels les méthodes de production appliquées sont pleinement conformes i) au règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, à la législation la plus récente, et ii) aux règles nationales d’application correspondantes pour la certification de la production biologique.
| CGNR 028 | - |
SAU totale de l’exploitation agricole qui est en cours de conversion à des méthodes de production agricole biologiques devant être certifiées conformément aux règles nationales ou à celles de l’Union européenne
Hectares de la SAU de l’exploitation agricole où les méthodes de production biologique sont appliquées lors du passage de la production non biologique à la production biologique pendant une période donnée («période de conversion»), selon les dispositions i) du règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des règles nationales d’application correspondantes relatives à la certification de la production biologique.
| CGNR 029 | - |
Participation à d’autres régimes de certification environnementale
L’exploitation agricole participe à des régimes de certification environnementale nationaux ou régionaux tels que ceux visés à l’article 43, paragraphes 2 et 3, point b), du règlement (UE) no 1307/2013, ou dans son annexe IX, (régimes de certification actuels équivalents au paiement vert de la PAC) ou, le cas échéant, la législation la plus récente, et la demande de subvention a été acceptée.
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II. VARIABLES CONCERNANT LES TERRES
La superficie totale de l’exploitation agricole comprend la superficie agricole utilisée (terres arables, prairies permanentes et pâturages, cultures permanentes et jardins familiaux) et les autres superficies agricoles (superficie agricole non utilisée, superficie boisée et autres superficies) non classées ailleurs.
La superficie à collecter pour chaque article est appelée «superficie principale» et se rapporte à la surface physique de la ou des parcelles, qu’il n’y ait eu qu’une seule culture ou plusieurs cultures au cours de l’année de récolte. Dans le cas des cultures annuelles, la superficie principale correspond à la superficie ensemencée; dans le cas de cultures permanentes, la superficie principale correspond à la superficie plantée totale; dans le cas de cultures successives, la superficie principale correspond à la superficie occupée par la culture principale de la parcelle au cours de l’année; dans le cas de cultures simultanées, elle correspond à la superficie sur laquelle les cultures coexistent. De la sorte, chaque superficie n’est reprise qu’une fois.
La culture principale est celle qui présente la valeur économique la plus élevée. Lorsqu’il n’est pas possible de déterminer quelle est la culture principale sur la base de la valeur de la production, la culture principale sera celle ayant occupé le sol le plus longtemps parmi toutes les cultures récoltées pendant l’année de référence.
On entend par «superficie agricole utilisée» (SAU) la superficie totale couverte par les terres arables, les prairies permanentes, les cultures permanentes et les jardins potagers utilisés par l’exploitation agricole, indépendamment du mode de faire-valoir.
La rotation des cultures est le procédé consistant à alterner les cultures cultivées sur une parcelle donnée dans un ordre ou selon un plan prédéfini durant des campagnes successives de manière que des espèces végétales identiques ne soient pas cultivées en continu sur la même parcelle. Dans un système de rotation des cultures, celles-ci changent normalement chaque année, mais il est possible de pratiquer des rotations avec des cultures pluriannuelles.
Les cultures de plein champ et les superficies sous verre ou sous abri haut doivent être communiquées séparément.
Pour les variables concernant les terres, l’utilisation des terres porte sur l’année de référence.
| CLND 001 | - |
SAU
Hectares de SAU.
| CLND 002 | - | - |
Terres arables
Hectares de terres travaillées (labourées ou cultivées) régulièrement, généralement dans le cadre d’un système de rotation des cultures.
| CLND 003 | - | - | - |
Céréales pour la production de grains (y compris les semences)
Hectares de toutes les superficies consacrées à la culture de céréales récoltées sèches pour la production de grains, indépendamment de leur utilisation.
| CLND 004 | - | - | - | - |
Blé tendre et épeautre
Hectares de la superficie consacrée aux Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol., Triticum spelta L. et Triticum monococcum L.
| CLND 005 | - | - | - | - | Blé dur (froment)Hectares de Triticum durum Desf.
| CLND 006 | - | - | - | - |
Seigle et mélange de céréales d’hiver (méteil)
Hectares de seigle (Secale cereale L.) semé à tout moment, de mélanges de seigle et d’autres céréales et d’autres mélanges de céréales semés avant ou pendant l’hiver (méteil).
| CLND 007 | - | - | - | - |
Orge
Hectares d’orge (Hordeum vulgare L.).
| CLND 008 | - | - | - | - |
Avoine et mélanges de céréales de printemps (grains mélangés autres que méteil)
Hectares d’avoine (Avena sativa L.) et d’autres céréales semés au printemps et cultivés en tant que mélanges et récoltés sous forme de grains secs, y compris de semences.
| CLND 009 | - | - | - | - |
Maïs grain et mélange grain-rafles
Hectares de maïs (Zea mays L.) récoltés pour le grain, la semence ou le mélange grain-rafles.
| CLND 010 | - | - | - | - |
Triticale
Hectares de triticale (x Triticosecale Wittmack).
| CLND 011 | - | - | - | - |
Sorgho
Hectares de sorgho [Sorghum bicolor (L.) Conrad Moench ou Sorghum x sudanense (Piper) Stapf.].
| CLND 012 | - | - | - | - |
Autres céréales non classées ailleurs (sarrasin, millet, alpiste, etc.)
Hectares de céréales, récoltées sèches pour la production de grains, et qui ne sont pas enregistrés ailleurs dans le cadre des articles précédents, tels que le millet (Panicum miliaceum L.), le sarrasin (Fagopyrum esculentum Mill.), l’alpiste (Phalaris canariensis L.) et d’autres céréales non classées ailleurs (n.c.a.).
| CLND 013 | - | - | - | - |
Riz
Hectares de riz (Oryza sativa L.).
| CLND 014 | - | - | - |
Légumes secs et protéagineux pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales)
Hectares de toutes les superficies consacrées à la culture de légumes secs et de protéagineux récoltés secs pour la production de grains, quelle que soit leur utilisation.
| CLND 015 | - | - | - | - |
Pois, fèves et lupins doux
Hectares de toutes les superficies consacrées aux variétés de pois (Pisum sativum L. convar. sativum ou Pisum sativum L. convar. arvense L. ou convar. speciosum) récoltés secs, plus les hectares de toutes les superficies consacrées aux variétés de fèves ou féveroles [Vicia faba L. (partim)] récoltées sèches, plus les hectares de toutes les superficies consacrées aux lupins doux (Lupinus sp.) récoltés secs pour la production de grains, y compris les semences, quelle que soit leur utilisation.
| CLND 016 | - | - | - |
Plantes sarclées
Hectares de superficies cultivées pour les légumes racines, bulbes ou souches modifiées. Cela exclut les légumes racines, tubercules et bulbes tels que les carottes, les betteraves ou les choux navets, entre autres.
| CLND 017 | - | - | - | - |
Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre)
Hectares de pommes de terre (Solanum tuberosum L.).
| CLND 018 | - | - | - | - |
Betteraves sucrières (semences non comprises)
Hectares de superficies consacrées aux betteraves sucrières (Beta vulgaris L.) destinées à l’industrie sucrière et à la production d’alcool.
| CLND 019 | - | - | - | - |
Autres plantes sarclées n.c.a.
Hectares de betteraves fourragères (Beta vulgaris L.), plantes de la famille des brassicées destinées principalement à l’alimentation animale, que la racine ou la tige soit récoltée à cette fin, et autres plantes cultivées principalement pour leurs racines à destination fourragère, non classées ailleurs.
| CLND 020 | - | - | - |
Plantes industrielles
Hectares de plantes industrielles qui ne sont normalement pas vendues directement pour la consommation parce qu’elles nécessitent un traitement industriel avant leur utilisation finale.
| CLND 021 | - | - | - | - |
Graines oléagineuses
Hectares de superficies consacrées au colza (Brassica napus L.) et à la navette [Brassica rapa L. var. oleifera (Lam.)], aux graines de tournesol (Helianthus annus L.), au soja [Glycine max (L.) Merril], aux graines de lin (Linum usitatissimum L.), à la moutarde (Sinapis alba L.), au pavot (Papaver somniferum L.), au carthame (Carthamus tinctorius L.), aux graines de sésame (Sesamum indicum L.), à l’amande de terre (Cyperus esculentus L.), aux arachides (Arachis hypogea L.), à l’huile de citrouille ou de courge (Cucurbita pepo var. styriaca) et au chanvre (Cannabis sativa L.) cultivés pour la production d’huile, récoltés en grains secs, à l’exception des semences de coton (Gossypium spp.).
| CLND 022 | - | - | - | - | - |
Graines de colza et de navette
Hectares de superficies consacrées au colza (Brassica napus L.) et à la navette [Brassica rapa L. var. oleifera (Lam.)] cultivés pour la production d’huile, récoltés en grains secs, ainsi que pour l’utilisation des protéines.
| CLND 023 | - | - | - | - | - |
Graines de tournesol
Hectares de tournesol (Helianthus annuus L.), récolté en grains secs.
| CLND 024 | - | - | - | - | - |
Soja
Hectares de superficies consacrées au soja (Glycine max L. Merril), récolté en grains secs, tant pour l’huile que pour l’utilisation des protéines.
| CLND 025 | - | - | - | - | - |
Lin (oléagineux)
Hectares de superficies consacrées aux variétés de lin (Linum usitatissimum L.) cultivées principalement pour la production d’huile, récoltées en grains secs.
| CLND 026 | - | - | - | - | - |
Autres plantes oléagineuses n.c.a.
Hectares de superficies consacrées aux autres plantes cultivées principalement pour leur richesse en lipides, récoltées en grains secs, non classées ailleurs (à l’exception des graines de coton).
| CLND 027 | - | - | - | - |
Plantes à fibres
Hectares de superficies consacrées au lin textile (Linum usitatissimum L), au chanvre (Cannabis sativa L.), au coton (Gossypium spp.), au jute (Corchorus capsularis L.), au chanvre de Manille (Musa textilis Née), au kénaf (Hibiscus cannabinus L.) et au sisal (Agave sisalana Perrine).
| CLND 028 | - | - | - | - | - |
Lin textile
Hectares de superficies consacrées aux variétés de lin textile (Linum usitatissimum L.), cultivées principalement pour la production de fibre.
| CLND 029 | - | - | - | - | - |
Chanvre
Hectares de superficies consacrées au chanvre (Cannabis sativa L.) cultivé pour la paille.
| CLND 030 | - | - | - | - | - |
Coton
Hectares de superficies consacrées au coton (Gossypium spp.), récolté pour la production de fibre et/ou d’oléagineux.
| CLND 031 | - | - | - | - | - |
Autres plantes à fibres n.c.a.
Hectares de superficies consacrées aux autres plantes cultivées principalement pour leur teneur en fibre, non classées ailleurs, telles que le jute (Corchorus capsularis L.), l’abaca ou manille (Musa textilis Née), le sisal (Agave sisalana Perrine) et le kénaf (Hibiscus cannabinus L.).
| CLND 032 | - | - | - | - |
Tabac
Hectares de superficies consacrées au tabac (Nicotiana tabacum L.) cultivé pour ses feuilles.
| CLND 033 | - | - | - | - |
Houblon
Hectares de superficies consacrées au houblon (Humulus lupulus L.) cultivé pour ses cônes garnis de graines.
| CLND 034 | - | - | - | - |
Plantes aromatiques, médicinales et condimentaires
Hectares de superficies consacrées aux plantes aromatiques, médicinales et condimentaires, cultivées à des fins pharmaceutiques, de parfumerie ou de consommation humaine.
| CLND 035 | - | - | - | - |
Cultures énergétiques n.c.a.
Hectares de cultures énergétiques utilisées exclusivement pour la production d’énergie renouvelable, non classées ailleurs, et cultivées sur des terres arables.
| CLND 036 | - | - | - | - |
Autres plantes industrielles n.c.a.
Hectares de superficies consacrées à d’autres plantes industrielles non classées ailleurs.
| CLND 037 | - | - | - |
Plantes récoltées en vert sur les terres arables
Hectares de toutes les cultures de terres arables récoltées «en vert» et destinées principalement à l’alimentation animale, au fourrage et à la production d’énergie renouvelable, à savoir les céréales, graminées, légumineuses ou plantes industrielles et autres cultures de terres arables récoltées et/ou consommées «en vert».
| CLND 038 | - | - | - | - |
Prairies temporaires
Hectares de graminées pour le pâturage, le foin ou l’ensilage entrant dans une rotation normale des cultures, occupant le sol pendant au moins la durée d’une campagne et normalement moins de cinq années, les semis étant faits d’herbacées pures ou en mélange.
| CLND 039 | - | - | - | - |
Plantes légumineuses récoltées en vert
Hectares de plantes légumineuses cultivées et récoltées en vert en plantes entières, principalement pour la production de fourrage, ou d’énergie.
Sont compris les mélanges à prédominance (normalement > 80 %) de légumineuses et de graminées, récoltés en vert ou comme foin.
| CLND 040 | - | - | - | - |
Maïs vert
Hectares consacrés à la culture du maïs (Zea mays L.), cultivé principalement pour l’ensilage (rafle entière, parties de plante ou plante entière) et qui n’est pas récolté pour le grain.
| CLND 041 | - | - | - | - |
Autres céréales récoltées en vert (maïs vert non compris)
Hectares de superficies consacrées à toutes les céréales (maïs non compris) cultivées et récoltées en vert, la plante entière étant utilisée pour le fourrage ou pour la production d’énergie renouvelable (production de biomasse).
| CLND 042 | - | - | - | - |
Autres plantes récoltées en vert sur terres arables n.c.a.
Hectares d’autres cultures annuelles ou pluriannuelles (moins de cinq ans) destinées principalement au fourrage et récoltées en vert. De même, le reste des cultures non classées ailleurs au moment de la destruction de la récolte principale, mais dont les résidus peuvent encore être utilisés (comme fourrage ou comme énergie renouvelable).
| CLND 043 | - | - | - |
Légumes frais (y compris melons) et fraises
Hectares consacrés à la culture de toutes les brassicées et tous les légumes feuillus et à tige, légumes cultivés pour leurs fruits, racines, tubercules et bulbes, légumes frais à cosse, autres légumes récoltés frais (non secs) et fraises cultivés sur des terres arables en plein air en rotation avec d’autres cultures agricoles ou horticoles.
| CLND 044 | - | - | - | - |
Légumes frais (y compris melons) et fraises cultivés en rotation avec des plantes horticoles (culture maraîchère)
Hectares de légumes frais, melons et fraises cultivés sur des terres arables en rotation avec d’autres cultures horticoles.
| CLND 045 | - | - | - | - |
Légumes frais (y compris melons) et fraises cultivés en rotation avec des plantes non horticoles (plein champ)
Hectares de légumes frais, melons et fraises cultivés sur des terres arables en rotation avec d’autres cultures agricoles.
| CLND 046 | - | - | - |
Fleurs et plantes ornementales (pépinières non comprises)
Hectares de superficies consacrées à toutes les fleurs et plantes ornementales destinées à la vente sous forme de fleurs coupées (par exemple, roses, œillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes, feuillages coupés et autres produits coupés), telles que les fleurs et plantes en pots, de massifs et de balcon (par exemple, rhododendrons, azalées, chrysanthèmes, bégonias, géraniums, impatiens, autres plantes en pots, de massifs et de balcon) et telles que les fleurs et autres plantes ornementales à bulbes et à cormes (tulipes, jacinthes, orchidées, narcisses et autres).
| CLND 047 | - | - | - |
Semences et semis
Hectares consacrés aux semences et semis (à l’exclusion des pommes de terre et autres plantes dont les racines sont également utilisées comme semences), cultures fourragères, herbes, cultures industrielles (à l’exception des oléagineux) et semences et semis de légumes et de fleurs.
| CLND 048 | - | - | - |
Autres cultures de terres arables n.c.a.
Hectares de cultures arables non classées ailleurs.
| CLND 049 | - | - | - |
Jachères
Hectares de toutes les terres arables qui entrent dans le système de rotation des cultures ou sont maintenues dans de bonnes conditions agricoles et environnementales [BCAE], qu’elles soient travaillées ou non, mais qui ne produiront pas une récolte pendant la durée d’une campagne. La caractéristique essentielle des jachères est qu’elles sont laissées sans culture pour que la terre se repose, normalement pour toute la durée de la campagne. Les jachères peuvent être:
i) des terrains nus sans aucune culture; ou
ii) des terres portant une végétation naturelle spontanée pouvant être utilisée comme aliments pour animaux ou enfouie sur place; ou
iii) des terres ensemencées exclusivement pour la production d’engrais verts (jachère verte).
| CLND 050 | - | - |
Prairies permanentes
Hectares de terres consacrées de façon permanente (pour plusieurs années consécutives, normalement pour une période de cinq ans ou plus) à la culture de plantes fourragères herbacées ou à la culture à des fins énergétiques, qu’elles soient cultivées (semis) ou naturelles (auto-ensemencement) et qui n’entrent pas dans la rotation des cultures de l’exploitation.
Les prairies peuvent être utilisées pour le pâturage, fauchées pour l’ensilage et le foin ou utilisées pour la production d’énergie renouvelable.
| CLND 051 | - | - | - |
Pâturages et prés, non compris les pâturages pauvres
Hectares de pâturages permanents sur des sols de moyenne ou de bonne qualité, qui peuvent normalement être utilisés pour le pâturage intensif.
| CLND 052 | - | - | - |
Pâturages pauvres
Hectares de prairies permanentes à faible rendement, généralement sur sols pauvres, par exemple situées dans des zones accidentées et à haute altitude, habituellement non fertilisées, cultivées, semées ni drainées. Ces superficies ne peuvent normalement être utilisées que pour le pâturage extensif et ne sont normalement pas fauchées ou sont fauchées de manière extensive; elles ne peuvent pas supporter un chargement important d’animaux.
| CLND 053 | - | - | - |
Prairies permanentes non exploitées et donnant droit au versement de subventions
Hectares de prairies permanentes et de pâturages non exploités qui, conformément au règlement (UE) no 1307/2013 ou, le cas échéant, à la législation la plus récente, sont maintenus dans un état qui les rend adaptés au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines agricoles courantes et donnent droit à une aide financière.
| CLND 054 | - | - |
Cultures permanentes (y compris plantations jeunes et temporairement abandonnées, à l’exception des zones réservées à la consommation personnelle)
Hectares de superficies consacrées à tous les arbres fruitiers, tous les agrumes, tous les arbres à fruits à coque, toutes les plantations de baies, tous les vignobles, tous les oliviers et toutes les autres cultures permanentes utilisées pour la consommation humaine (thé, café ou caroubes, par exemple) et à d’autres fins (par exemple, pépinières, arbres de Noël ou plants à tresser, tels que le rotin ou le bambou).
| CLND 055 | - | - | - |
Fruits, baies et fruits à coque (agrumes, raisins et fraises non compris)
Hectares de vergers de fruits à pépins, de fruits à noyaux, de baies, de fruits à coque et de fruits provenant de zones climatiques tropicales et subtropicales.
| CLND 056 | - | - | - | - |
Fruits à pépins
Hectares de vergers de fruits à pépins tels que pommes (Malus spp.), poires (Pyrus spp.), coings (Cydonia oblonga Mill.) ou nèfles (Mespilus germanica, L.).
| CLND 057 | - | - | - | - |
Fruits à noyau
Hectares de vergers de fruits à noyau tels que les pêches et les nectarines [Prunus persica (L.) Batch], les abricots (Prunus armeniaca L. et autres), les cerises douces et acides (Prunus avium L., P. cerasus), les prunes (Prunus domestica L. et autres) et les autres fruits à noyau non classés ailleurs comme les prunelles (Prunus spinosa L.) ou les nèfles du Japon [Eriobotrya japonica (Thunb.) Lindl.].
| CLND 058 | - | - | - | - |
Fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales
Hectares consacrés à la culture de tous les fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales, tel que les kiwis (Actinidia chinensis Planch.), les avocats (Persea americana Mill.) ou les bananes (Musa spp.).
| CLND 059 | - | - | - | - |
Baies (fraises non comprises)
Hectares consacrés à toutes les baies cultivées telles que le cassis (Ribes nigrum L.), les groseilles (Ribes rubrum L.), les framboises (Rubus idaeus L.) ou les myrtilles (Vaccinium corymbosum L.).
| CLND 060 | - | - | - | - |
Fruits à coque
Hectares consacrés à tous les arbres à fruits à coque: noix, noisettes, amandes, châtaignes et autres fruits à coque.
| CLND 061 | - | - | - |
Agrumes
Hectares consacrés à la culture d’agrumes (Citrus spp.): oranges, petits agrumes, citrons, limettes, pomelos, pamplemousses et autres agrumes.
| CLND 062 | - | - | - |
Raisins
Hectares de vignes (Vitis vinifera L.)
| CLND 063 | - | - | - | - |
Raisins de cuve
Hectares consacrés à la culture de variétés de raisins normalement destinées à la production de jus, de moût et/ou de vin.
| CLND 064 | - | - | - | - | - |
Raisins de cuve pour vins à appellation d’origine protégée (AOP)
Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de vins bénéficiant d’une appellation d’origine protégée conformément aux exigences i) du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des règles nationales correspondantes.
| CLND 065 | - | - | - | - | - |
Raisins de cuve pour vin bénéficiant d’une indication géographique protégée (IGP)
Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de vins bénéficiant d’une indication géographique protégée conformément aux exigences i) du règlement délégué (UE) 2019/33 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des règles nationales correspondantes.
| CLND 066 | - | - | - | - | - |
Raisins de cuve pour autres vins n.c.a. (sans AOP/IGP)
Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de vins ne bénéficiant ni d’une AOP, ni d’une IGP.
| CLND 067 | - | - | - | - |
Raisins de table
Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de raisins frais.
| CLND 068 | - | - | - | - |
Raisins pour raisins secs
Hectares de variétés de vignes normalement destinées à la production de raisins secs.
| CLND 069 | - | - | - |
Olives
Hectares d’oliviers (Olea europea L.) destinés à la production d’olives.
| CLND 070 | - | - | - |
Pépinières
Hectares consacrés aux pépinières, où de jeunes plantes ligneuses de plein air sont destinées à être replantées.
| CLND 071 | - | - | - |
Autres cultures permanentes, y compris d’autres cultures permanentes pour consommation humaine
Hectares de cultures permanentes destinées à la consommation humaine non classées ailleurs et à des arbres plantés comme arbres de Noël sur la SAU.
| CLND 072 | - | - | - | - |
Arbres de Noël
Hectares consacrés à la culture d’arbres de Noël plantés à des fins commerciales, en dehors de la forêt, sur la SAU. Les plantations d’arbres de Noël qui ne sont plus entretenues et qui font partie d’une zone boisée sont exclues.
| CLND 073 | - | - |
Jardins familiaux
Hectares de terres normalement occupées par des légumes, des cultures de plantes sarclées et des cultures permanentes, entre autres, destinés à la consommation de l’exploitant et de son ménage, qui sont généralement séparés du reste de la superficie agricole et sont reconnaissables en tant que jardins familiaux.
| CLND 074 | - |
Autres terres agricoles
Hectares de superficie agricole non utilisée (superficie agricole qui n’est plus exploitée pour des raisons économiques, sociales ou autres et qui ne participe pas au système de rotation des cultures), de superficie boisée et de superficie occupée par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs, carrières, terres stériles, rochers, etc.
| CLND 075 | - | - |
Superficie agricole non utilisée
Hectares de terres utilisées antérieurement à des fins agricoles, mais qui durant l’année de référence de l’enquête, ne sont plus travaillées et ne sont pas utilisées dans le système de rotation des cultures, c’est-à-dire des terres qui ne sont destinées à aucune utilisation agricole.
Cette superficie pourrait être remise en culture à l’aide de moyens normalement disponibles dans une exploitation.
| CLND 076 | - | - |
Superficie boisée
Hectares de superficie couverte d’arbres ou d’arbustes forestiers, y compris les plantations de peupliers et autres arbres similaires, qu’elles soient dans ou hors des forêts, ainsi que les pépinières forestières qui se trouvent en forêt, destinées aux besoins propres de l’exploitation agricole. En font également partie les aménagements et installations forestiers (routes forestières, dépôts de bois abattu, etc.).
| CLND 077 | - | - | - |
Taillis à rotation courte
Hectares de superficies boisées exploitées pour la production d’arbres au cours d’une période de rotation maximale de vingt ans.
La période de rotation est le temps s’écoulant entre le semis/repiquage initial des arbres et leur coupe définitive, aucune activité d’éclaircie n’intervenant dans l’intervalle.
| CLND 078 | - | - |
Autres superficies (occupées par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs et autres surfaces non productives)
Hectares de terres qui font partie de la superficie totale de l’exploitation agricole, mais ne constituent pas une SAU, une superficie agricole non utilisée, ni une superficie boisée telles que les terres occupées par des bâtiments (sauf pour la culture de champignons), des cours de ferme, des chemins, des étangs, des carrières, des terres stériles ou des rochers.
| | | Superficies spéciales d’exploitation agricole
| CLND 079 | - | - |
Champignons de couche
Hectares de champignons cultivés aussi bien dans des bâtiments spécialement bâtis ou aménagés à ces fins que dans des souterrains, grottes et caves.
| CLND 080 | - |
SAU sous verre ou sous abris hauts accessibles
Hectares de cultures pratiquées sous serres ou abris hauts, fixes ou mobiles (verre ou plastique rigide ou flexible), pour la totalité ou la plus grande partie du cycle végétatif. Ces zones ne doivent pas être comprises dans les variables mentionnées ci-dessus (lesquelles ne concernent que les superficies en plein air).
| CLND 081 | - | - |
Légumes, y compris melons et fraises, sous verre ou sous abris hauts accessibles
Hectares consacrés à la culture de toutes les brassicacées et tous les légumes feuillus et à tige, légumes cultivés pour leurs fruits, racines, tubercules et bulbes, légumes frais à cosse, autres légumes récoltés frais (non secs) et fraises cultivées sous verre ou sous abris hauts accessibles.
| CLND 082 | - | - |
Fleurs et plantes ornementales (pépinières non comprises), sous verre ou sous abris hauts accessibles
Hectares de superficies consacrées à toutes les fleurs et plantes ornementales destinées à la vente sous forme de fleurs coupées (par exemple, roses, œillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes, feuillages coupés et autres produits coupés), telles que les fleurs et plantes en pots, de massifs et de balcon (par exemple, rhododendrons, azalées, chrysanthèmes, bégonias, géraniums, impatientes, autres plantes en pots, de massifs et de balcon) et telles que les fleurs et autres plantes ornementales à bulbes et à cormes (tulipes, jacinthes, orchidées, narcisses et autres), sous verre ou sous abris hauts accessibles.
| CLND 083 | - | - |
Autres cultures de terres arables sous verre ou sous abris hauts accessibles
Hectares consacrés à d’autres cultures de terres arables non classées ailleurs, cultivées sous verre ou sous abris hauts accessibles.
| CLND 084 | - | - |
Cultures permanentes sous verre ou abris hauts accessibles
Hectares de cultures permanentes sous verre ou abris hauts accessibles
| CLND 085 | - | - |
Autre SAU sous verre ou abris hauts accessibles n.c.a.
Hectares de SAU pour des cultures non classées ailleurs, cultivées sous verre ou sous abris hauts accessibles.
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Agriculture biologique
L’exploitation agricole possède des terres sur lesquelles des méthodes de production biologique sont utilisées conformément i) au règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, à la législation la plus récente, et ii) aux règles nationales d’application correspondantes pour la production biologique, y compris pendant la période de conversion.
Les cultures sont définies dans la section centrale II. VARIABLES CONCERNANT LES TERRES
| CLND 086 | - | SAU en plein air utilisée pour l’agriculture biologique (à l’exclusion des jardins familiaux)
| CLND 087 | - | - | Terres arables en agriculture biologique en plein air
| CLND 088 | - | - | - | Céréales pour la production de grains (y compris semences) issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 089 | - | - | - | - | Blé tendre et épeautre issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 090 | - | - | - | - | Blé dur issu de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 091 | - | - | - | Légumes secs et protéagineux pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales) issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 092 | - | - | - | Plantes sarclées issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 093 | - | - | - | - | Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre) issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 094 | - | - | - | - | Betteraves sucrières (non compris les semences) issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 095 | - | - | - | Cultures industrielles issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 096 | - | - | - | - | Oléagineux issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 097 | - | - | - | - | - | Soja issu de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 098 | - | - | - | Plantes prélevées en vert sur terres arables issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 099 | - | - | - | - | Prairies et pâturages temporaires issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 100 | - | - | - | - | Plantes légumineuses récoltées en vert issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 101 | - | - | - | Légumes frais (y compris melons) et fraises issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 102 | - | - | - | Semences et semis issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 103 | - | - | Prairies permanentes issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 104 | - | - | - | Prairies permanentes et pâturages, non compris les pâturages pauvres issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 105 | - | - | - | Pâturages pauvres issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 106 | - | - | Cultures permanentes (y compris plantations jeunes et temporairement abandonnées, à l’exception des zones réservées à la consommation personnelle) issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 107 | - | - | - | Fruits, baies et fruits à coque (agrumes, raisins et fraises non compris) issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 108 | - | - | - | Agrumes issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 109 | - | - | - | Raisins de cuve pour vins issus de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 110 | - | - | - | Olives issues de l’agriculture biologique en plein air
| CLND 111 | - | Légumes, y compris melons et fraises, sous verre ou sous abris hauts accessibles, issus de l’agriculture biologique
| Irrigation sur la superficie cultivée extérieure
| CLND 112 | - |
Total des superficies irrigables
Hectares de SAU maximale totale qui, au cours de l’année de référence, pourrait être irriguée avec les installations et la quantité d’eau normalement disponibles dans l’exploitation agricole.
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III. VARIABLES CONCERNANT LE CHEPTEL
Les animaux n’appartiennent pas nécessairement à l’exploitant. Ces animaux peuvent se trouver sur l’exploitation agricole (sur des SAU ou dans des bâtiments utilisés par l’exploitation agricole) ou en dehors de l’exploitation (pâturages communs, transhumance, etc.).
Pour les variables relatives au cheptel, chaque État membre établit un jour de référence commun au cours de l’année de référence.
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Bovins
Concerne le bétail (Bos taurus L.) et les buffles (Bubalus bubalis L.), y compris les hybrides tels que la race Beefalo.
| CLVS 001 | - | - |
Bovins de moins d’un an
Têtes de bovins, mâles et femelles, de moins d’un an.
| CLVS 002 | - | - |
Bovins d’un an à moins de deux ans
Têtes de bovins d’un an à moins de deux ans.
| CLVS 003 | - | - | - |
Bovins mâles d’un an à moins de deux ans
Têtes de bovins, mâles, d’un an à moins de deux ans.
| CLVS 004 | - | - | - |
Génisses d’un an à moins de deux ans
Têtes de bovins, femelles, d’un an à moins de deux ans.
| | | | Bovins de deux ans et plus
| CLVS 005 | - | - | - |
Bovins de deux ans ou plus, mâles
Têtes de bovins mâles de deux ans ou plus.
| CLVS 006 | - | - | - |
Bovins de deux ans ou plus, femelles
Têtes de bovins femelles de deux ans ou plus.
| CLVS 007 | - | - | - | - |
Génisses de deux ans ou plus
Têtes de bovins femelles de deux ans ou plus, qui n’ont pas encore vêlé.
| CLVS 008 | - | - | - | - |
Vaches
Têtes de bovins femelles de deux ans ou plus, qui ont déjà vêlé.
| CLVS 009 | - | - | - | - | - |
Vaches laitières
Têtes de bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris ceux de moins de deux ans) et qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement élevés pour la production de lait destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers.
| CLVS 010 | - | - | - | - | - |
Vaches non laitières
Têtes de bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris ceux de moins de deux ans) et qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement détenus pour la production de veaux et dont le lait n’est pas destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers.
| CLVS 011 | - | - | - | - | - |
Bufflonnes
Têtes de bufflonnes (femelles de l’espèce Bubalus bubalis, L.) qui ont déjà vêlé (y compris celles de moins de deux ans).
| | Ovins et caprins
| CLVS 012 | - |
Ovins (tous âges)
Têtes d’animaux domestiques de l’espèce Ovis aries L.
| CLVS 013 | - | - |
Brebis reproductrices
Têtes de brebis et d’agnelles saillies, quelle que soit l’aptitude laitière/bouchère.
| CLVS 014 | - | - |
Autres ovins
Têtes de tous les ovins qui ne sont pas des femelles reproductrices.
| CLVS 015 | - |
Caprins (tous âges)
Têtes d’animaux domestiques de la sous-espèce Capra aegagrus hircus L.
| CLVS 016 | - | - |
Chèvres reproductrices
Têtes de chèvres ayant déjà mis bas et chèvres saillies.
| CLVS 017 | - | - |
Autres caprins
Têtes de tous les caprins qui ne sont pas des femelles reproductrices.
| | |
Porcs
Concerne les animaux domestiques de l’espèce Sus scrofa domesticus Erxleben.
| CLVS 018 | - | - |
Porcelets d’un poids vif de moins de 20 kg
Têtes de porcelets d’un poids vif de moins de 20 kg.
| CLVS 019 | - | - |
Truies reproductrices d’un poids vif de 50 kg ou plus
Têtes de porcins femelles d’un poids de 50 kg ou plus, destinés à la reproduction, ayant ou non mis bas.
| CLVS 020 | - | - |
Autres porcins
Têtes de porcins non spécifiés ailleurs.
| | |
Volaille
Concerne les poules et les poulets (Gallus gallus L.), les dindes (Meleagris spp.), les canards (Anas spp. et Cairina moschata L.), les oies (Anser anser domesticus L), les autruches (Struthio camelus L.) et les autres volatiles non classés ailleurs, tels que les cailles (Coturnix spp.), les faisans (Phasianus spp.), les pintades (Numida meleagris domestica L.) et les pigeons (Columbinae spp.). Toutefois, les oiseaux élevés en confinement à des fins de chasse et non destinés à la production de viande ou d’œufs sont exclus.
| CLVS 021 | - | - |
Poulets de chair
Têtes d’animaux domestiques de l’espèce Gallus gallus L. élevés pour la production de viande.
| CLVS 022 | - | - |
Poules pondeuses
Têtes d’animaux domestiques de l’espèce Gallus gallus L. ayant atteint l’âge de l’entrée en ponte et élevés pour la production d’œufs.
| CLVS 023 | - |
Autres volailles
Têtes de volailles non mentionnées sous poulets de chair ou poules pondeuses. Les poussins sont exclus.
| CLVS 024 | - | - |
Dindes
Têtes d’animaux domestiques du genre Meleagris.
| CLVS 025 | - | - |
Canards
Têtes d’animaux domestiques du genre Anas et de l’espèce Cairina moschata L.
| CLVS 026 | - | - |
Oie
Têtes d’animaux domestiques de l’espèce Anser anser domesticus L.
| CLVS 027 | - | - |
Autruches
Têtes d’autruches (Struthio camelus L.).
| CLVS 028 | - | - |
Autres volailles n.c.a.
Têtes d’autres volailles non classées ailleurs.
| | |
Lapins
Concerne les animaux domestiques du genre Oryctolagus.
| CLVS 029 | - | - |
Lapines reproductrices
Têtes de lapines (Oryctolagus spp.) pour la production de lapins de chair et ayant déjà mis bas.
| CLVS 030 | - |
Abeilles
Nombre de ruches occupées par des abeilles (Apis mellifera L.) destinées à la production de miel.
| CLVS 031 | - |
Cervidés
Présence d’animaux tels que le cerf commun (Cervus elaphus L.), le cerf Sika (Cervus nippon Temminck), le renne (Rangifer tarandus L.) ou le daim (Dama dama L.) pour la production de viande.
| CLVS 032 | - |
Animaux à fourrure
Présence d’animaux tels que le vison (Neovison vison Schreber), le putois ou le furet européens (Mustela putorius L.), le renard (Vulpes spp. et autres), le chien viverrin (Nyctereutes spp.) ou encore le chinchilla (Chinchilla spp.) pour la production de fourrure.
| CLVS 033 | - |
Bétail n.c.a.
Présence d’animaux d’élevage non classés ailleurs dans la présente section.
|
Méthodes de production biologique appliquées à la production animale
L’exploitation agricole détient des animaux selon des méthodes de production biologique qui sont conformes i) au règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, à la législation la plus récente, et ii) aux règles nationales d’application correspondantes pour la production biologique, y compris pendant la période de conversion.
Les animaux sont définis dans la section centrale III. VARIABLES CONCERNANT LE CHEPTEL
| CLVS 034 | - |
Élevage biologique de bovins
Têtes de bovins issus de l’élevage biologique
| CLVS 035 | - | - | - | - | - |
Élevage biologique de vaches laitières
Têtes de vaches laitières issues de l’élevage biologique.
| CLVS 036 | - | - | - | - | - |
Élevage biologique de vaches allaitantes
Têtes de vaches allaitantes issues de l’élevage biologique.
| CLVS 037 | - | - | - | - | - |
Élevage biologique de bufflonnes
Présence d’un cheptel de bufflonnes issues de l’élevage biologique.
| CLVS 038 | - |
Élevage biologique d’ovins (tous âges)
Têtes d’ovins issus de l’élevage biologique.
| CLVS 039 | - |
Élevage biologique de caprins (tous âges)
Têtes de caprins issus de l’élevage biologique.
| CLVS 040 | - |
Élevage biologique de porcins
Têtes de porcins issus de l’élevage biologique.
| CLVS 041 | - |
Élevage biologique de volaille
Têtes de volaille issue de l’élevage biologique.
| CLVS 042 | - | - |
Élevage biologique de poulets de chair
Têtes de poulets de chair issus de l’élevage biologique.
| CLVS 043 | - | - |
Élevage biologique de poules pondeuses
Têtes de poules pondeuses issues de l’élevage biologique.