Règlement d’exécution (UE) 2024/2931 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/11/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2931
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2931
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2931)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2024/2931EUR-Lex →

Dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, au point 1 du tableau, dans la seconde colonne («Description»), l’inscription relative à «Prunus L.» est remplacée par le texte suivant:

«Prunus L., autres que:

— les végétaux destinés à la plantation, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, appartenant à l’espèce Prunus domestica, greffés sur des porte-greffes de Prunus cerasifera, en provenance d’Ukraine;

— les boutures non racinées, âgées de deux ans maximum, dormantes, exemptes de feuilles, appartenant aux espèces Prunus persica et Prunus dulcis, en provenance de Turquie;

— les végétaux destinés à la plantation, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, âgés de deux ans maximum, appartenant aux espèces Prunus persica, Prunus dulcis, Prunus armeniaca et Prunus davidiana en provenance de Turquie;

— les végétaux destinés à la plantation de Prunus avium, Prunus canescens, Prunus cerasus et Prunus pseudocerasusen provenance du Royaume-Uni;

— les porte-greffes/greffons de Prunus spinosa, âgés d’un an au maximum, d’un diamètre maximal de 12 mm en provenance du Royaume-Uni; et

— les végétaux non greffés destinés à la plantation, âgés de 7 ans au maximum, de Prunus spinosa, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, en provenance du Royaume-Uni.»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2931. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).