Article considérant 10

(10) Les services de réduction des risques post-négociation (ci-après dénommés «services RRPN») réduisent des risques tels que le risque de crédit et le risque opérationnel des portefeuilles de dérivés et constituent donc un outil précieux pour améliorer la résilience du marché des dérivés de gré à gré. Ils comprennent des services tels que la compression de portefeuille, l’optimisation de portefeuille et le rééquilibrage. Les prestataires de services RRPN utilisent souvent des instruments financiers complexes pour s’assurer que les transactions résultant de ces exercices RRPN ne sont pas soumises à l’obligation de compensation. Ce faisant, ils limitent la facilité d’utilisation et l’accessibilité des services RRPN aux acteurs de pointe des marchés financiers et réduisent les avantages résultant du recours aux services RRPN, étant donné que l’utilisation de produits complexes qui ne sont pas soumis à l’obligation de compensation augmente le risque dans le système financier. Compte tenu des avantages des services RRPN, il conviendrait de faciliter leur utilisation et de la mettre à la disposition d’un groupe plus large d’acteurs du marché. Par conséquent, les transactions résultant de services RRPN devraient être exemptées de l’obligation de compensation. Dans le même temps, afin de garantir l’utilisation sûre et efficace des services RRPN, l’exemption devrait être soumise à des conditions appropriées qui doivent être précisées et complétées par l’AEMF.