Article considérant 15

(15) La deuxième étape du processus de quantification du bénéfice net devrait consister à déduire toutes les émissions de gaz à effet de serre associées survenant au cours du cycle de vie de l’activité et liée à la mise en œuvre de l’activité. Les émissions de gaz à effet de serre qui devraient être prises en considération comprennent les émissions directes, telles que celles résultant de l’utilisation d’engrais, de produits chimiques, de combustibles ou d’énergie, d’autres intrants matériels et du transport, ou les émissions indirectes, telles que celles résultant du changement d’affectation des terres, avec les risques qui en découlent pour la sécurité alimentaire en raison du déplacement de la production agricole, ou des effets de déplacement dus à une demande concurrentielle d’énergie ou de chaleur résiduelle. Toute augmentation des émissions de gaz à effet de serre imputable à la mise en œuvre de l’activité devrait être soustraite du bénéfice net d’absorption de carbone ou du bénéfice net des réductions des émissions des sols de manière appropriée, conformément aux règles techniques définies dans la méthode de certification applicable. Une réduction des émissions de gaz à effet de serre résultant de la mise en œuvre de l’activité, à l’exception de la réduction des émissions des sols agricoles provenant des sols agricoles, ne devrait pas être prise en compte pour quantifier le bénéfice net d’absorption de carbone ou le bénéfice net des réductions des émissions des sols, mais devrait être considérée comme procurant un bénéfice connexe pour la réalisation de l’objectif de durabilité relatif à l’atténuation du changement climatique et être consignée dans les certificats de conformité. De telles réductions des émissions de gaz à effet de serre, comme les autres avantages connexes en matière de durabilité, pourraient augmenter la valeur des absorptions de carbone ou des réductions des émissions des sols certifiées.