Article considérant 6

(6) En 2014, par la résolution OIV-OENO 504-2014, l’OIV a autorisé le traitement des vins à l’aide d’une technologie membranaire associée à du charbon actif afin de réduire l’excédent de 4-éthylphénol et de 4-éthylguaiacol. Ce traitement est réglementé par la ligne 18 du tableau 1 figurant à l’annexe I, partie A, du règlement délégué (UE) 2019/934 et par l’appendice 10 de ladite annexe. En 2023, la résolution OIV-OENO 657-2023 a élargi le champ d’application de ce traitement en autorisant l’utilisation de billes adsorbantes de styrène-divinylbenzène en plus du charbon actif et en couvrant tous les phénols volatils. De telles modifications aideraient les producteurs de vin de l’Union à corriger davantage les défauts organoleptiques de leur vin. Il convient donc de les introduire dans la législation de l’Union relative aux pratiques œnologiques. Il y a lieu de modifier en conséquence la ligne 18 dans le tableau 1 de l’annexe I, partie A, dudit règlement délégué. En outre, l’appendice 10 de cette partie devrait être supprimé car son champ d’application est désormais plus limité que la ligne 18 modifiée du tableau 1. Toutefois, l’exigence de conformité des membranes avec la législation de l’Union et la législation nationale énoncée dans cet appendice devrait être maintenue et transférée à la colonne 2 de la ligne 18 dans le tableau 1.