(4) La répartition des petits delphinidés (dauphins communs, dauphins bleu et blanc et dauphins communs ou bleu et blanc non identifiés) a été plus dispersée en 2021 que par le passé et les observations de petits delphinidés sur le plateau du golfe de Gascogne ont été nombreuses. Il y a 30 ans, une série d’études à grande échelle ont été lancées dans le but de surveiller les baleines, les dauphins et les marsouins sur le plateau et dans les eaux du large de l’Atlantique du Nord-Est. Une partie de l’objectif général est d’évaluer l’incidence de la mortalité directe causée par les activités humaines et de collecter les informations qui serviront de base à la détermination des mesures de conservation nécessaires pour améliorer l’état de conservation des cétacés.
Règlement délégué (UE) 2024/3089 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement délégué (UE) 2024/3089
RattachementRèglement délégué (UE) 2024/3089
Versionacte d'origine du 30/09/2024 (CELEX 32024R3089)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.