Règlement (UE) 2024/3110 · Article

Article annexe VII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/11/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2024/3110
IntituléANNEXE VII — Liste des familles de produits
RattachementRèglement (UE) 2024/3110
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R3110)
RéférenceAnnexe VII du règlement (UE) 2024/3110EUR-Lex →

| CODE | FAMILLE DE PRODUITS

| 1 | PRODUITS PRÉFABRIQUÉS EN BÉTON DE GRANULATS COURANTS, EN BÉTON DE GRANULATS LÉGERS OU EN BÉTON CELLULAIRE AUTOCLAVE AÉRÉ.

| 2 | PORTES, FENÊTRES, VOLETS, PORTAILS ET QUINCAILLERIES ASSOCIÉES.

| 3 | MEMBRANES, Y COMPRIS KITS SOUS FORME DE LIQUIDE APPLIQUÉ (À DES FINS D’ÉTANCHÉITÉ OU DE PARE-VAPEUR).

| 4 | PRODUITS D’ISOLATION THERMIQUE KITS/SYSTÈMES MIXTES POUR ISOLATION.

| 5 | APPAREILS D’APPUI STRUCTURAUX GOUJONS POUR JOINTS STRUCTURAUX.

| 6 | CHEMINÉES, CONDUITS ET PRODUITS SPÉCIFIQUES.

| 7 | PRODUITS DE GYPSE.

| 8 | GÉOTEXTILES, GÉOMEMBRANES ET PRODUITS CONNEXES.

| 9 | MURS-RIDEAUX/REVÊTEMENT MURAL EXTÉRIEUR/VITRAGES EXTÉRIEURS COLLÉS.

| 10 | ÉQUIPEMENTS FIXES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE (AVERTISSEURS D’INCENDIE, DÉTECTEURS D’INCENDIE, ÉQUIPEMENTS FIXES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE, PRODUITS DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE ET LA FUMÉE, ET PRODUITS DE PROTECTION EN CAS D’EXPLOSION).

| 11 | APPAREILS SANITAIRES.

| 12 | ÉQUIPEMENTS FIXES DE CIRCULATION: MATÉRIEL ROUTIER.

| 13 | PRODUITS/ÉLÉMENTS DE BOIS DE CHARPENTE ET PRODUITS CONNEXES.

| 14 | PANNEAUX ET ÉLÉMENTS À BASE DE BOIS.

| 15 | CIMENTS, CHAUX DE CONSTRUCTION ET AUTRES LIANTS HYDRAULIQUES.

| 16 | ACIERS DE FERRAILLAGE ET DE PRÉCONTRAINTE POUR BÉTON (ET PRODUITS CONNEXES) KITS DE MISE EN TENSION.

| 17 | MAÇONNERIE ET PRODUITS CONNEXES UNITÉS DE MAÇONNERIE, MORTIERS, PRODUITS CONNEXES.

| 18 | PRODUITS D’ASSAINISSEMENT.

| 19 | REVÊTEMENTS DE SOLS.

| 20 | PRODUITS DE CONSTRUCTION MÉTALLIQUE ET PRODUITS CONNEXES.

| 21 | FINITIONS INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES DES MURS ET DES PLAFONDS. KITS DE CLOISONNEMENT INTÉRIEUR.

| 22 | TOITURES, LANTERNEAUX, LUCARNES ET PRODUITS CONNEXES KITS DE TOITURE.

| 23 | PRODUITS POUR LA CONSTRUCTION DE ROUTES.

| 24 | GRANULATS.

| 25 | ADHÉSIFS UTILISÉS DANS LA CONSTRUCTION.

| 26 | PRODUITS POUR BÉTON, MORTIER ET COULIS.

| 27 | APPAREILS DE CHAUFFAGE.

| 28 | TUYAUX, RÉSERVOIRS ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE N’ENTRANT PAS EN CONTACT AVEC L’EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE.

| 29 | PRODUITS DE CONSTRUCTION EN CONTACT AVEC L’EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE.

| 30 | VERRE PLAT, VERRE PROFILÉ ET PRODUITS DE VERRE MOULÉ.

| 31 | CÂBLES D’ALIMENTATION, DE COMMANDE ET DE COMMUNICATION.

| 32 | MASTICS POUR JOINTS.

| 33 | FIXATIONS.

| 34 | KITS, UNITÉS ET ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION PRÉFABRIQUÉS.

| 35 | PRODUITS DE PROTECTION DES STRUCTURES CONTRE LE FEU, COMPARTIMENTAGES, CALFEUTREMENTS ET JOINTS RÉSISTANT AU FEU. PRODUITS IGNIFUGEANTS.

| 36 | ÉCHELLES ATTACHÉES.

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