Règlement (UE) 2024/3110 · Article

Article annexe X

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/11/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2024/3110
IntituléANNEXE X — Caractéristiques essentielles de nature horizontale
RattachementRèglement (UE) 2024/3110
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R3110)
RéférenceAnnexe X du règlement (UE) 2024/3110EUR-Lex →

Les groupes de caractéristiques essentielles de nature horizontale qui suivent ont été élaborés sur la base des annexes I et II, aux fins de l’application du présent règlement.

1. Réaction au feu.

2. Résistance au feu.

3. Comportement en cas d’exposition à un incendie extérieur.

4. Absorption du bruit.

5. Émissions et teneur en substances dangereuses et rejet de celles-ci.

6. Durabilité environnementale.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R3110. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).