Règlement d’exécution (UE) 2024/3166 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/12/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/3166
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/3166
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R3166)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/3166EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1823i | Kemin Europa N.V. | Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 |

Composition de l’additif

Préparation de Bacillus

velezensis ATCC PTA-6737 contenant au moins 8 × 1010 UFC/g d’additif

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737.

Méthode d’analyse

Dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja (EN 15784)

Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (ECP) ou méthodes de séquençage de l’ADN

|

Poulets d’engraissement

Poulettes destinées à la ponte

Espèces mineures de volailles à l’exception de celles destinées à la ponte

| — | 1 × 108 | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif ne peut être utilisé simultanément qu’avec les coccidiostatiques suivants, dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale: diclazuril, chlorhydrate de robénidine, lasalocide A sodium, maduramicine ammonium, monensine-sodium, décoquinate, salinomycine-sodium, narasine, narasine/nicarbazine et halofuginone.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 9 mars 2033

| Oiseaux d’ornement | | 1 × 107 |

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R3166. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).