Article considérant 10

(10) Compte tenu de ce qui précède, la Commission considère aussi que l’autorisation de la préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 satisfait toujours aux conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 s’agissant de la modification de ses conditions d’utilisation pour les poulets d’engraissement, les poulettes élevées pour la ponte et les espèces mineures de volailles à l’exception de celles destinées à la ponte, par l’augmentation de la teneur minimale de l’additif à 1 × 108 UFC/kg d’aliment complet et l’ajout de la possibilité d’utiliser l’additif en combinaison avec le coccidiostatique «halofuginone». Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2023/366 en conséquence.