Règlement d’exécution (UE) 2024/3166 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/3166
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/3166
Versionacte d'origine du 18/12/2024 (CELEX 32024R3166)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2024/3166EUR-Lex →

(11) À la suite du renouvellement de l’autorisation de la préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais, des dindons élevés pour la reproduction, des porcelets sevrés, des suidés sevrés autres que Sus scrofa domesticus et des truies, il convient d’abroger les règlements d’exécution (UE) no 306/2013, (UE) no 787/2013 et (UE) 2017/2276.

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