Article considérant 2

(2) Une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737, précédemment désignée par le nom taxinomique «Bacillus subtilis ATCC PTA-6737», a été autorisée pour une période de dix ans en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais et des dindons élevés pour la reproduction par le règlement d’exécution (UE) no 787/2013 de la Commission, des porcelets sevrés et des suidés sevrés autres que Sus scrofa domesticus par le règlement d’exécution (UE) no 306/2013 de la Commission, des truies par le règlement d’exécution (UE) 2017/2276 de la Commission et des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces mineures de volailles à l’exception de celles destinées à la ponte par le règlement d’exécution (UE) 2023/366 de la Commission.