Article considérant 6

(6) Conformément à l’article 13, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de modification des conditions d’autorisation de la préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 fixées dans le règlement d’exécution (UE) 2023/366 a été introduite en ce qui concerne l’utilisation pour les poulets d’engraissement, les poulettes élevées pour la ponte et les espèces mineures de volailles à l’exception de celles destinées à la ponte. Le demandeur sollicitait l’autorisation d’augmenter la teneur minimale de l’additif de 1 × 107 UFC/kg d’aliment complet à 1 × 108 UFC/kg d’aliment complet et d’ajouter la possibilité d’utiliser l’additif en combinaison avec la coccidiostatique «halofuginone».