Article considérant 7

(7) Dans ses avis du 5 janvier 2024 et du 2 février 2024, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation actuellement autorisées et compte tenu du fait que la composition et le processus de fabrication de l’additif n’ont pas été modifiés de manière substantielle, la préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 reste sûre pour toutes les espèces de volailles, les porcelets sevrés, les suidés sevrés autres que Sus scrofa domesticus et les truies, ainsi que pour les consommateurs et l’environnement. L’Autorité a également conclu que l’additif est sans danger pour tous les suidés, pour les consommateurs et pour l’environnement. Elle a aussi conclu que la préparation n’est pas irritante pour la peau et les yeux, mais qu’elle devrait être considérée comme un sensibilisant respiratoire, tandis qu’aucune conclusion n’a pu être tirée sur le potentiel de sensibilisation cutanée de l’additif. L’Autorité a estimé que l’additif peut être efficace chez les volailles à l’engrais et les volailles élevées pour la ponte ou la reproduction («toutes les volailles, pendant la période de croissance») à la dose minimale de 1 × 108 UFC/kg d’aliment complet, chez tous les suidés, pendant la période de croissance (non sevrés, sevrés et à l’engrais), au niveau d’incorporation minimal de 1 × 107 UFC/kg d’aliment complet et chez les truies et les espèces mineures de suidés reproducteurs à 1 × 108 UFC/kg d’aliment complet. Dans son avis du 2 février 2024 concernant l’utilisation de l’additif pour les volailles, l’Autorité a également conclu que l’additif est compatible avec le coccidiostatique «halofuginone». Elle n’a pas jugé nécessaire d’imposer des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché.