(3) La demande concerne l’autorisation de la cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CGMCC 19596 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des additifs nutritionnels et dans le groupe fonctionnel des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies.
Règlement d’exécution (UE) 2024/3167 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/3167
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/3167
Versionacte d'origine du 18/12/2024 (CELEX 32024R3167)
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