Article considérant 5

(5) Les émissions de vol devraient être estimées sur la base des performances moyennes des vols passés, en fonction de la performance environnementale moyenne des carburants d’aviation utilisés pour effectuer chaque vol, ainsi qu’en fonction de la consommation moyenne de carburant d’aviation au cours de la période de planification horaire correspondante précédente. Ces deux facteurs sont les plus fiables et les plus solides pour estimer avec précision les émissions de vol. En raison d’éventuelles limites techniques pour parvenir à un tel niveau de détail sur les lots exacts de carburants d’aviation consommés pour effectuer chaque vol, le présent règlement devrait également établir des méthodes solides permettant d’obtenir l’approximation la plus proche et la plus sûre pour la consommation de carburants d’aviation et pour les émissions sur l’ensemble du cycle de vie des carburants d’aviation, tout en s’efforçant de réduire au minimum la charge pesant sur les exploitants d’aéronefs et sur l’Agence. Aux fins de l’estimation des émissions de vol sur une liaison pour une période de planification horaire donnée, il convient de tenir compte des informations disponibles les plus récentes de la période de planification horaire correspondante précédente. Le présent règlement devrait donc établir des exigences spécifiques à cet effet. L’utilisation des informations de l’année civile précédente pour estimer les émissions de vol devrait permettre à l’Agence de se servir des informations déjà vérifiées par des vérificateurs indépendants, tout en réduisant au minimum la charge administrative et en ayant recours aux informations les plus récentes sur la performance.