Article considérant 6

(6) Pour calculer les émissions de vol, il est essentiel de disposer d’estimations précises de la consommation future de carburant d’aviation pour les vols, qui devraient être fondées sur les données scientifiques les plus récentes. Ces estimations devraient également reposer sur les données primaires déclarées par les exploitants d’aéronefs concernant leurs opérations les plus récentes, qui devraient être celles de la période de planification horaire correspondante précédente. L’utilisation de données secondaires, telles que les données issues de modèles et d’estimations ne provenant pas intégralement de données primaires, devrait être limitée aux cas exceptionnels dans lesquels les données primaires ne sont pas disponibles ou dans lesquels les estimations reposant sur des données primaires ne peuvent pas être effectuées avec suffisamment de précision. Cette éventualité pourrait se présenter en particulier lorsqu’un exploitant d’aéronef décide d’exploiter de nouvelles liaisons ou lorsque des vols effectués sur des liaisons existantes sont programmés pour être assurés dans des conditions différentes. Le présent règlement devrait garantir que les exigences méthodologiques relatives à l’estimation de la consommation de carburants d’aviation restent conformes aux données scientifiques et évolutions les plus récentes.