Version consolidée au 23/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02024R3190-20260223, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/12/2024).
TexteRèglement (UE) 2024/3190
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2024/3190
VersionConsolidée au 23/02/2026 (CELEX 02024R3190-20260223)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2024/3190EUR-Lex →
La structure chimique des substances auxquelles s’appliquent les définitions de «bisphénol» et de «dérivé des bisphénols» est la suivante:
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A) structure d’un bisphénol
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B) structure d’un dérivé des bisphénols
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Remarques. X désigne tout groupe de liaison séparant les deux anneaux de phényle par un seul atome, mais l’atome peut avoir n’importe quel(s) substituant(s).
R1 à R10 fait référence à tout substituant. Au moins un des substituants n’est pas un atome d’hydrogène (H).
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