Article considérant 7

(7) Deuxièmement, le BPA est également utilisé dans la fabrication de vernis et de revêtements liquides à base d’époxy, que l’on fait durcir sur la surface des grandes citernes et cuves, ainsi que des tuyauteries de grande capacité reliant ces récipients. Ces objets sont généralement utilisés lors de la transformation, du stockage et du transport de denrées alimentaires, notamment des vins, des bières, des huiles, des produits laitiers et des céréales. À l’heure actuelle, le remplacement en temps utile des vernis et revêtements contenant de l’époxy à base de BPA pour de telles applications reste problématique, car il entraînerait probablement la suppression et la destruction de ces grandes citernes et cuves fixes et occasionnerait ainsi des coûts disproportionnés. Toutefois, la présence de BPA résiduel peut être évitée ou réduite à des quantités négligeables en suivant les BPF et en procédant à un rinçage et à un nettoyage avant la première utilisation afin d’éliminer tout BPA résiduel qui subsiste. En outre, ces vernis et revêtements étant appliqués sur de grandes citernes et cuves, les rapports surface/volume sont faibles eu égard à la quantité de denrées alimentaires en contact avec le matériau, en particulier si les récipients ont une capacité supérieure à 1 000 litres, la migration réelle ne devrait pas entraîner un niveau d’exposition au BPA représentant un risque pour les consommateurs. Compte tenu de ce qui précède et de la réutilisation de ces récipients sur une longue période, il convient d’accorder une dérogation à l’interdiction de l’utilisation du BPA et d’autoriser son utilisation spécifique dans la fabrication de vernis et de revêtements liquides à base d’époxy appliqués à la surface desdits objets de grande capacité entrant en contact avec des denrées alimentaires, avec la restriction que le BPA ne doit pas migrer dans les denrées alimentaires.