(8) Lors des étapes précédant la fabrication des matériaux et objets entrant en contact avec des denrées alimentaires, le BPA peut également être utilisé comme précurseur dans la synthèse chimique d’autres monomères ou substances de départ, tels que le bisphénol-A-diglycidyléther («BADGE») (no CAS 1675-54-3) et, par conséquent, faire partie de la structure chimique de ces substances, aboutissant à un autre bisphénol ou dérivé des bisphénols. Bien que les autres bisphénols ou dérivés des bisphénols soient chimiquement quelque peu différents du BPA lui-même, leur utilisation en tant que monomères ou autres substances de départ dans la fabrication de matériaux et objets entrant en contact avec des denrées alimentaires peut entraîner la présence de petites quantités de BPA dans les matériaux et objets entrant en contact avec des denrées alimentaires. C’est notamment le cas pour la fabrication de résines époxy liquides qui, sous la forme de vernis ou de revêtements, sont appliquées sur un substrat lors de la fabrication d’un objet final entrant en contact avec des denrées alimentaires. Par conséquent, bien que les règles de l’Union relatives aux matériaux et objets entrant en contact avec des denrées alimentaires ne réglementent en principe pas les étapes précédant la formation de monomères ou d’autres substances de départ, il convient de veiller à ce que l’utilisation d’autres bisphénols ou dérivés des bisphénols en tant que monomères ou autres substances de départ n’entraîne pas la présence de BPA libre dans les matériaux ou objets entrant en contact avec des denrées alimentaires qui en résultent, notamment les matériaux intermédiaires entrant en contact avec des denrées alimentaires qui seront utilisés pour fabriquer lesdits objets finaux.
Règlement (UE) 2024/3190 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/3190
RattachementRèglement (UE) 2024/3190
Versionacte d'origine du 19/12/2024 (CELEX 32024R3190)
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