Article considérant 18

(18) Lors de sa onzième réunion, qui s'est tenue du 1er au 12 mai 2023, la conférence des parties à la convention de Rotterdam a décidé d'inscrire le terbufos à l'annexe III de la convention, de sorte que le terbufos est désormais soumis à la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable au titre de cette convention. Il convient dès lors d’ajouter le terbufos sur la liste des produits chimiques figurant à l’annexe I, partie 3, du règlement (UE) n° 649/2012. Étant donné que le terbufos figure déjà à l’annexe I, partie 2, dudit règlement, le terbufos devrait être retiré de la liste des produits chimiques figurant à l’annexe I, partie 2, du règlement (UE) n° 649/2012.