Décision d’exécution (UE) 2025/165 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/01/2026 (consolidation EUR-Lex 02025D0165-20260113, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/01/2025).

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/165
IntituléANNEXE II
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/165
VersionConsolidée au 13/01/2026 (CELEX 02025D0165-20260113)
RéférenceAnnexe II de la décision d’exécution (UE) 2025/165EUR-Lex →

| No | Référence de la norme | Date du retrait

| 1. |

EN 19:2016

Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques

| 31.7.2026

| 2. |

EN 12952-3:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière

| 31.7.2026

| 3. |

EN 12952-8:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

| 31.7.2026

| 4. |

EN 12952-9:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière

| 31.7.2026

| 5. |

EN 12952-16:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière

| 31.7.2026

| 6. |

EN 15001-1:2009

Infrastructures gazières - Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) - Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relatives à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais

| 31.7.2026

| 7. |

EN 15776:2011+A1:2015

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Exigences pour la conception et la fabrication des récipients et parties sous pression moulés en fonte à allongement, après rupture, inférieur ou égal à 15 %

| 31.7.2026

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