(3) Sur la base de la demande présentée dans la décision d’exécution C(2024)1241, le CEN a révisé et modifié la norme harmonisée EN 19:2016 pour la robinetterie industrielle. Il en a résulté l’adoption de la norme modificative EN 19:2023. Le CEN a également révisé les normes EN 12952-3:2011, EN 12952-8:2002, EN 12952-9:2002 et EN 12952-16:2002 pour les chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires. Il en a résulté l’adoption des normes modificatives suivantes: EN 12952-3:2022, EN 12952-8:2022, EN 12952-9:2022 et EN 12952-16:2022. Le CEN a en outre révisé la norme EN 15001-1:2009 pour les infrastructures gazières, ce qui a conduit à l’adoption de la norme révisée EN 15001-1:2023. Le CEN a également révisé la norme EN 15776:2011+A1:2015 pour les récipients sous pression non soumis à la flamme, ce qui a conduit à l’adoption de la norme révisée EN 15776:2022. Enfin, le CEN a révisé les normes EN 13445-2:2021 et EN 13445-4:2021 pour les récipients sous pression non soumis à la flamme, ce qui a conduit à l’adoption des normes révisées EN 13445-2:2021+A1:2023 et EN 13445-4:2021+A1:2023. Sur la base de la décision d’exécution C(2024)1241, le CEN a élaboré les nouvelles normes harmonisées EN 13480-3:2017/A5:2022 pour les tuyauteries industrielles métalliques, EN 13799:2022 pour les équipements et accessoires GPL et EN 12261:2024 pour les compteurs de gaz.
Décision d’exécution (UE) 2025/165 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/165
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/165
Versionacte d'origine du 30/01/2025 (CELEX 32025D0165)
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