Version d'origine : acte du 07/02/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/241
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/241
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D0241)
Référencearticle 2 de la décision d’exécution (UE) 2025/241EUR-Lex →
Nonobstant la présentation type visée à l’annexe IV, point B.III, du règlement (UE) no 1308/2013, les carcasses de porcs en Tchéquie peuvent être présentées:
a) sans oreilles, ces dernières ayant été retirées avant que la carcasse ne soit pesée et classée. Dans le cas d’une présentation de ce type, le poids de la carcasse constaté à chaud est adapté selon la formule suivante:
poids de la carcasse à chaud = poids de la carcasse à chaud sans oreilles + 0,274 kg;
b) avec la panne avant de les peser et de les classer. Dans le cas d’une présentation de ce type, le poids de la carcasse constaté à chaud est adapté selon la formule suivante:
poids de la carcasse à chaud = 1,65651 + 0,96139 × poids de la carcasse constaté à chaud avec panne;
c) avec la panne et sans oreilles, ces dernières ayant été retirées avant que la carcasse ne soit pesée et classée. Dans le cas d’une présentation de ce type, le poids de la carcasse constaté à chaud est adapté selon la formule suivante:
poids de la carcasse à chaud = 1,65651 + 0,96139 × (poids de la carcasse constaté à chaud avec panne et sans oreilles + 0,274 kg).
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.